Le volet culture du projet de loi de finances 2023 adopté à l’Assemblée nationale
La ministre de la culture, Rima Abdul-Malak (à gauche), à l’Assemblée nationale, aux côtés d’Elisabeth Borne, de Franck Riester et de Bruno Le Maire, le 24 octobre 2022. JULIEN DE ROSA / AFP Le marathon législatif continue, et les rangs de l’Assemblée nationale étaient clairsemés, vendredi 28 octobre, après une séance qui avait joué les prolongations jusqu’à plus de 2 heures du matin la veille. Au cours d’échanges qui ont duré six heures, la mission culture du projet de loi de finances du gouvernement a ......
Le projet de loi de finances 2025, pièce maîtresse du gouvernement Barnier, entame ce lundi son examen au Sénat. Rejeté à l’Assemblée nationale dans sa version remaniée, le texte revient devant les sénateurs dans sa version initiale, celle défendue par l’exécutif. Cette étape s’annonce cruciale pour le Premier ministre Michel Barnier, qui mise sur le soutien de la majorité sénatoriale pour porter son budget à bout de bras. Contrairement à l’Assemblée nationale, marquée par une absence de majorité claire, le Sénat d.. ...
L’Australie s’apprête à adopter une des législations les plus strictes au monde concernant l’accès des jeunes aux réseaux sociaux. Un projet de loi, présenté ce jeudi au Parlement, propose d’interdire les plateformes sociales aux moins de 16 ans, avec des amendes allant jusqu’à 50 millions de dollars australiens (environ 31 millions d’euros) pour les entreprises contrevenantes. Cette réforme vise des géants comme TikTok, Instagram, Facebook ou encore X (anciennement Twitter). Une législation stricte et sans précédent.. ...
Alors que les débats sur le projet de loi de finances 2025 battent leur plein à l’Assemblée nationale et au Sénat, Antoine Armand, ministre de l’Économie et membre du parti présidentiel Ensemble pour la République (EPR), a lancé un avertissement à Michel Barnier, Premier ministre, dans une interview au Parisien. Défendre la compétitivité des entreprises Le ministre s’est fermement opposé à l’idée de faire des entreprises une « variable d’ajustement » budgétaire. « Attention à l’impôt de trop ! Les entrepr... ...
Les maires de France ont marqué l’ouverture de leur congrès annuel par une action symbolique et inédite : arborer une écharpe noire recouvrant leur écharpe tricolore traditionnelle. À l’appel de l’Association des maires de France (AMF), cette initiative vise à dénoncer les coupes budgétaires prévues dans le projet de loi de finances 2025, qui imposera une contribution de 5 milliards d’euros aux collectivités territoriales. « La mort des communes serait la fin de la nation » David Lisnard, président de l’AMF et maire ... ...
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2025, le gouvernement a décidé de mettre à contribution le secteur du transport aérien pour alléger son déficit budgétaire. Présentée en Conseil des ministres le 10 octobre dernier, cette mesure vise à augmenter la taxe de solidarité sur les billets d’avion (TSBA). Créée en 2006 sous la présidence de Jacques Chirac, cette taxe finance Unitaid, une organisation dédiée à l’achat de médicaments pour les pays en développement. L’année dernière, la TSBA a rapporté pr... ...
Face au rejet du volet “recettes” du projet de loi de finances 2025 à l’Assemblée nationale, Michel Barnier envisage de recourir à l’article 49.3 pour faire adopter le budget. Dans une interview accordée à Ouest-France ce jeudi 14 novembre, le Premier ministre a déclaré qu’il lui paraît “difficile de faire autrement”. Ce mécanisme constitutionnel permettrait au gouvernement d’imposer le budget sans vote parlementaire, tout en l’exposant à une motion de censure. Un projet de loi dénaturé, selon le gouvernement L... ...
Le ministre du Budget, Laurent Saint-Martin (au milieu, à gauche), et le ministre de l’Économie, Antoine Armand (au centre), à l’Assemblée nationale, à Paris, le 12 novembre 2024. JACQUES WITT/SIPA Lire plus tard Google Actualités Partager Masquer ce message Facebook Twitter E-mail Copier le lien Envoyer Temps de lecture : 2 min. En accès libre Après le vote des députés contre le volet « recettes », l’ensemble du projet de loi de finances... ...
L’Assemblée nationale a rejeté ce mardi 12 novembre en première lecture la première partie du projet de loi de finances 2025, qui portait sur les recettes. Le texte, massivement modifié par la gauche, a suscité des critiques virulentes de la part de la majorité et de ses alliés. Avec 192 voix pour et 362 voix contre, le rejet de cette première partie entraîne le renvoi du texte dans sa version gouvernementale d’origine au Sénat pour un nouvel examen. Une « frénésie fiscale » dénoncée par la majorité Durant les débats,... ...
À l’approche de la reprise des débats sur le projet de loi de finances à l’Assemblée nationale, David Amiel, député Renaissance de Paris, a partagé ses inquiétudes dans une interview à La Tribune Dimanche. Selon lui, le budget en discussion est un véritable « Frankenstein » conçu par une alliance de circonstance entre le Rassemblement national (RN) et le Nouveau Front populaire (NFP). Il qualifie ce projet d’incohérent, critiquant une « explosion d’impôts » et des choix qu’il juge dangereux, tels que la réduction d. ...
Dans son dossier de presse relatif au projet de loi de finances 2025, le ministère de la Culture se félicite d'un « renforcement » des moyens de la Bibliothèque nationale de France, avec une hausse de 4,7 millions € de sa dotation, ce qui devrait la porter à 247,6 millions € (contre 242,8 millions € dans le PLF 2024). Environnement contraint L'établissement patrimonial reste la destinataire de la plus importante subvention du ministère de la Culture, mais, comme cela est souvent le cas, l'affichage politique peut ... ...