Les noms des membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique dévoilés
Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Il peut être consulté pour la résolution de certains litiges dans ce domaine, et rassemble des représentants des différentes professions concernées. Un arrêté du 5 décembre 2017 dévoile les nouveaux membres du CSPLA. (photo d'illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0) 1. Au titre des représentant......
Dans la bataille qui a opposé au Liban le Conseil judiciaire suprême de la magistrature au Club des juges, ce dernier, porté par Najat Abou Chacra, a obtenu une victoire historique pour l’indépendance du pouvoir judiciaire dans le pays. Le Conseil constitutionnel a en effet invalidé la loi sur l’extension du mandat des membres du Conseil judiciaire suprême. Pour rappel, la Chambre des représentants avait publié une loi prolongeant le Conseil suprême de la magistrature pour une année complète, prolongeant ainsi les mandats du p.. ...
L’ordre ministériel des Arts et des Lettres, créé le 2 mai 1957, relève du ou de la locataire du ministère chargé de la Culture : ceux-ci décident souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l’ordre des Arts et des Lettres. Ce conseil réunit 15 membres : pour moitié des directeurs d'administration centrale, pour moitié des personnalités choisies par la ministre de la Culture, et nommées pour une durée de trois ans, ainsi qu'un représentant du Conseil de l'ordre de ... ...
Le budget 2025 de la région Pays de la Loire sera soumis aux votes des membres du Conseil régional les 19 et 20 décembre prochain, mais il est déjà largement discuté. En octobre, Christelle Morançais (Horizons), présidente de la région, a annoncé une réduction des dépenses de la collectivité de 100 millions € environ, répondant à la demande de l'État d'une baisse de 40 millions €, mais y ajoutant 60 millions € supplémentaires. Christelle Morançais justifie un choix fait « par nécessité, devoir moral et se... ...
Le Conseil de sécurité de l’ONU se réunira en urgence ce mardi pour discuter de la situation en Syrie, marquée par une offensive éclaire des rebelles qui ont pris de vastes régions du nord du pays. Cette réunion a été sollicitée par le gouvernement syrien, avec le soutien des trois membres africains du Conseil (Mozambique, Sierra Leone, Algérie) ainsi que du Guyana, selon des sources diplomatiques. Une offensive majeure contre un régime affaibli Treize ans après les premières manifestations contre le régime de Bachar al-Ass... ...
Par Hiba Semali | Rédactrice Rattachée à la rubrique télé, Hiba Semali se consacre au petit écran. The Voice, Koh-Lanta, Top Chef, Secret Story, Star Academy ou encore Les Marseillais n'ont aucun secret pour elle. Dans deux semaines, l'identité de notre Miss France 2025 sera officiellement connue. Mais avant cela, ce sont les noms des membres du jury qui sont annoncés. Toutes viennent d'univers différents... Le jury de Miss France 2025 annoncé : une icône de la chanson française, une animatrice star, une cha... ...
Le conseil d'administration de la Bpi compte 16 membres, dont son président, Laurent Le Bon, par ailleurs président du Centre Pompidou. Il réunit trois membres de droit, à savoir le président de la Bibliothèque nationale de France, le directeur général des médias et industries culturelles et le directeur du budget. Neuf membres sont désignés : un représentant de la mairie de Paris, un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, un membre ... ...
Créé en 2000, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) « est chargé de conseiller le ministre […] de la Culture en matière de propriété littéraire et artistique ». Il exerce ainsi une influence directe sur les choix de la rue de Valois, puisqu'il émet des recommandations et propositions sur toutes les questions liées au droit d'auteur. Il réunit une centaine de membres, parmi lesquels des représentants de différentes administrations, des personnalités qualifiées, des représentan... ...
Le parti présidentiel Renaissance, fondé par Emmanuel Macron en 2016 sous le nom d’En Marche, tient son congrès ce week-end à Paris. Ce rendez-vous crucial marque une étape importante dans la réorganisation de la formation, alors qu’elle amorce la transition vers l’après-Macron. Gabriel Attal, seul candidat à la tête du parti La principale question de ce congrès est la désignation des 150 membres du Conseil national, organe central qui élira le prochain secrétaire général le 8 décembre. Gabriel Attal, ancien ministre d... ...
Des représentants du milieu artistique demandent à Téléfilm Canada de cesser de financer les projets des sociétés de production qui refusent de signer des ententes collectives. La société d’État doit adopter les meilleures pratiques existantes en matière de conditions de travail, font-ils valoir dans une lettre envoyée mardi. La missive est signée par huit syndicats et guildes représentant plus de 87 000 scénaristes, réalisateurs, interprètes et autres membres d’équipes de production cinématographique et télévisuell.. ...
Ce texte fait partie du cahier spécial Philanthropie Depuis 1956, à titre d’organisme de bienfaisance, le Conseil des arts de Montréal (CAM) épaule le milieu des arts et de la culture de la métropole à travers différentes actions philanthropiques. Tour d’horizon. La grande mission du CAM ? Redonner directement aux artistes pour assurer la vitalité artistique de la ville et représenter celle-ci dans toute sa diversité. Pour ce faire, la fondation publique sollicite un engagement pérenne de donateurs sensibles au besoin de fin... ...