Actualités 1391
Vente maison 8 pièces 290 m² à Chasnais (85)
Sat, 26 Oct 2024 17:41:00 GMT
Situé à Chasnais, à proximité de Luçon, cet ancien corps de ferme rénové offre 290 m² de charme et de confort sur deux niveaux, le tout sur une parcelle de 1391 m². Le rez-de-chaussée accueille une va ...
Présentation du décret n°2023-1391 du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d’appel en matière civile.
Wed, 16 Oct 2024 05:33:00 GMT
La procédure civile d'appel a été réformée pendant quinze ans, augmentant les exigences procédurales et les sanctions en cas de manquement. Depuis le 1ᵉʳ septembre 2024, de nouvelles règles plus clair ...
Cancer du sein : des restes à charge très élevés, malgré le 100 %
Tue, 22 Oct 2024 22:38:00 GMT
Outre la douleur physique, le cancer du sein occasionne des frais très élevés pour les malades. Dans de nombreux cas, ces dépenses pourtant liées à des soins restent peu, voire pas du tout remboursées ...
Taxe foncière : avoir une petite pension de retraite vous donne-t-il le droit à une exonération de cet impôt
Mon, 16 Sep 2024 05:59:00 GMT
Ce mécanisme, prévu par l'article 1391 B ter du Code général des impôts, permet de limiter la taxe foncière à 50 % des revenus du foyer fiscal. Concrètement, si le montant de la taxe ...
La notion de créance irrécouvrable.
Mon, 14 Oct 2024 03:35:00 GMT
La créance irrécouvrable varie selon les domaines fiscal, comptable et contractuel. En fiscal, elle est perdue définitivement. En comptabilité, des démarches de recouvrement sont nécessaires. En contr ...
Vente maison 5 pièces 92 m² à Aire-sur-la-Lys (62)
Wed, 23 Oct 2024 23:22:00 GMT
iad France - Morgan Darque ( contactez l'annonceur) vous propose : Venez découvrir cette charmante maison de ville de 92m² située à Aire-sur-la-Lys sur une parcelle de 490m² ! Maison rénovée ...
Petite retraite : est-il possible d'être exonéré de la taxe foncière passé 75 ans
Tue, 10 Sep 2024 22:34:00 GMT
Il s’agit de supprimer la part de l’impôt qui excède 50% des ressources de votre ménage conformément à l’article 1391 B du CGI. La demande se fait via le formulaire N°2041-DPTF-SD.
Académie - Définition
Sat, 19 Oct 2024 17:00:00 GMT
Une académie est une assemblée de gens de lettres, de savants et/ou d'artistes reconnus par leurs pairs, qui a pour mission de veiller aux usages dans leurs disciplines respectives et de publier des ...
Rezé. L’association ERM se mobilise
Thu, 17 Oct 2024 18:12:00 GMT
[Presse Océan] L’Association ERM lance un appel aux dons après la situation humanitaire alarmante générée par les récentes pluies qui ont frappé le sud-ouest de l’Algérie.
Des échevins qui devront rester "unis" six ans, autour de Raymond Douniaux, à Couvin
Mon, 14 Oct 2024 04:55:00 GMT
La liste Unis a raflé la mise, à Couvin. Les deux députés de la liste Ici n'ont pas pu renverser la grande coalition renforcée par Raymond Douniaux, qui redevient mayeur.
Elections communales à Jemeppe-sur-Sambre : JEM garde sa majorité absolue. Le PS en forte augmentation
Tue, 15 Oct 2024 01:02:00 GMT
En 2018, les Ecolos avaient décidé de ne pas présenter de liste propre et de plutôt se présenter sur la liste JEM ...
Elections 2024 à Jemeppe-sur-Sambre, les résultats en direct: Jean-Luc Evrard devient bourgmestre
Sun, 13 Oct 2024 22:17:00 GMT
21h45: Les sept bureaux ont été dépouillés. La liste JEM recueille 5785 voix (34,97%) et obtient 14 sièges, soit la majorité absolue. Le PS recueille 4068 voix (34,97%) et obtient 10 sièges. Le dernie ...