Actualités 1353

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Site pornographique accessible à des mineurs : qui est responsable

Fri, 08 Nov 2024 03:34:00 GMT

La Cour d'appel de Paris a autorisé le blocage de sites pornographiques pour protéger les mineurs, exigeant des moyens de vérification d'âge plus stricts. Les sites issus de l'UE contestent cette déci ...


Vente maison 5 pièces 136 m² à Oeting (57)

Sat, 09 Nov 2024 22:20:00 GMT

iad France - Stéphane Weyland (06 82 08 23 19) vous propose : Venez découvrir cette charmante maison de 134 m² habitables située au centre du village d’Œting, dans une rue calme et très peu passante, ...


Achat Maison à Faverolles-sur-Cher (41) : 661 annonces

Sun, 10 Nov 2024 02:07:00 GMT

À vendre à Mosnes, dans le département d'Indre-et-Loire (37) en région Centre, magnifique maison de plain-pied sur un terrain entièrement viabilisé de 441 m². Cette maison à acheter à Mosnes se caract ...


Clarification actée sur la responsabilité pour faute présumée du garagiste.

Tue, 05 Nov 2024 00:33:00 GMT

La Cour de cassation renforce la responsabilité contractuelle du garagiste, établissant une présomption de faute en cas de dysfonctionnements après son intervention. Les incertitudes sur l'origine des ...


Une finale de l’Ouest qui promet entre les Blue Bombers et les Roughriders

Sat, 09 Nov 2024 11:20:00 GMT

En lice pour le titre de joueur par excellence de la LCF et le trophée remis au meilleur Canadien cette saison, Oliveira a mené la ligue au sol avec 1353 verges en 239 courses, dont trois touchés. Il ...


Les Phénomènes Lunaires Transitoires

Sun, 07 Feb 2010 15:48:00 GMT

Parmi les milliers d'évènements enregistrés, 1353 cas furent dépouillés et analysés dans le but de déterminer les causes possibles de ces phénomènes. Ce sont ces conclusions dont nous allons discuter ...


Facture acquittée : définition, mention et modèle

Fri, 22 Mar 2024 07:10:00 GMT

Reconnue devant les tribunaux, elle servira de preuve du paiement au créancier de la somme due par le débiteur, conformément aux dispositions de l’article 1353 du Code civil. Sur le plan comptable, ...


Deux clubs affamés et motivés en finale de l'Ouest

Fri, 08 Nov 2024 18:24:00 GMT

Lorsque les Bombers ont vaincu les Riders en finale de l'Ouest, en 2019 et en 2021, le club a chaque fois remporté la coupe Grey. Les deux dernières victoires en finale de l'Ouest ont été contre les ...


Les Blue Bombers contre les Roughriders Une finale de l’Ouest qui promet

Fri, 08 Nov 2024 17:22:00 GMT

Trevor Harris a une suggestion pour les amateurs de la Ligue canadienne de football : attachez vos ceintures pour la finale de l’Ouest, samedi.