Actualités 421

Images about 421

Chapitre Ier : Des actes de terrorisme (Articles 421-1 à 421-8)

Thu, 28 Nov 2024 17:03:00 GMT

Le fait d'adresser à une personne des offres ou des promesses, de lui proposer des dons, présents ou avantages quelconques, de la menacer ou d'exercer sur elle des pressions afin qu'elle participe à ...


Plus de 10 400 migrants morts ou disparus en 2024 dans la traversée vers l’Espagne

Thu, 26 Dec 2024 06:29:18 GMT

Le nombre de décès est 58 % supérieur à celui enregistré par l’ONG Caminando Fronteras l’année dernière qui recensait 6 618 migrants morts ou disparus sur les routes migratoires vers l’Espagne. D’aprè ...


Vente terrain à batir 421 m² à Orgerus (78)

Fri, 24 May 2024 13:53:00 GMT

Maisons d’en France, constructeur de maisons individuelles sur mesure, vous offre l’opportunité de construire sur la commune d' Osmoy, à 3 km d'Orgerus, terrain de 421 m² viabilisé dans un lotissement ...


Vente terrain 421 m² à Le Châtelet-en-Brie (77)

Sat, 30 Nov 2024 03:28:00 GMT

Le paysage, au coeur du projet! Pensé et conçu autour des éléments paysagers existants, le programme, situé idéalement à moins de 500m du centre-ville du Châtelet en Brie et de ses commerces, de l'éco ...


Burkina : Une fondation remet environ 11 tonnes de vivres et non-vivres à 421 orphelins des FDS et VDP tombés au front

Mon, 23 Dec 2024 05:08:00 GMT

Burkina-Fondation-BEOGO-NEERE-Remise-Don Burkina : Une fondation remet environ 11 tonnes de vivres et non-vivres à 421 orphelins des FDS et VDP tombés au front Ouagadougou, 21 déc. 2024 (AIB)-La ...


Kindom Development Co. acquiert un terrain à bâtir de 6 421,48 mètres carrés

Thu, 26 Dec 2024 23:39:00 GMT

Kindom Development Co. a annoncé l'acquisition d'un terrain à bâtir le 27 décembre 2025. La superficie du terrain est d'environ 6 421,48 mètres carrés, ce qui équivaut à 1 942,4977 ping.


La France envisage-t-elle une taxe sur les chiens ? L’Allemagne récolte des millions d’euros grâce à cette mesure

Sat, 19 Oct 2024 00:20:00 GMT

En Allemagne, une taxe sur les chiens génère 421 millions d’euros. ・Le montant de la taxe varie en fonction de la race de l’animal. ・La taxe sur les chiens a existé en France de 1855 à ...


Code de l'urbanisme

Thu, 20 Apr 2023 08:31:00 GMT

421-2-1 à L. 421-2-6 ; b) Dans les autres communes, au nom de l'Etat. Conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, la demande de permis de ...


En 2024, trente migrants sont morts ou disparus chaque jour dans la traversée vers l’Espagne

Wed, 25 Dec 2024 20:13:00 GMT

Tragédie - Selon l’ONG espagnole Caminando Fronteras, 10.400 migrants, dont 421 femmes et 1.538 enfants et adolescents, sont morts ou ont disparu en mer en tentant de rejoindre l’Espagne en 2024 ...


Burkina : Une fondation remet environ 11 tonnes de vivres et de non-vivres à 421 orphelins des FDS et VDP tombés au front

Sat, 21 Dec 2024 13:50:00 GMT

Burkina-Fondation-BEOGO-NEERE-Remise-Don Burkina : Une fondation remet environ 11 tonnes de vivres et de non-vivres à 421 orphelins des FDS et VDP tombés au front Ouagadougou, 21 déc. 2024 (AIB) – ...