Actualités statut-szkoly-a-ubranie-uczniow.html
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique (Modèle de lettre)
Wed, 05 Jul 2023 09:26:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique (Modèle de lettre) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout ...
Une réforme des statuts est approuvée
Fri, 30 Oct 2020 03:34:00 GMT
La troisième journée du congrès du Syndicat national des instituteurs a été entièrement consacrée à l'examen et à l'adoption d'un projet de réforme des structures de l'organisation ...
Les kolkhozes soviétiques vont changer leurs statuts
Wed, 23 Sep 2020 07:29:00 GMT
Cette assemblée a été ajournée à diverses reprises, sans doute parce que le bureau politique avait quelque peine à définir le nouveau statut des fermes collectives. Les propositions faites ...
Modèle de statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration (Formulaire)
Thu, 24 Nov 2022 23:41:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Modèle de statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration (Formulaire) » sera mise à jour significativement.
SARL de famille : statut, régime, avantages
Fri, 14 Jul 2017 22:29:00 GMT
Une SARL de famille est un régime fiscal particulier dans le cadre de la SARL, la société à responsabilité limitée. Comme son nom lindique, elle nest possible que lorsque les associés de la SARL sont ...
Détermination du statut de réfugié
Fri, 26 Jul 2024 16:19:00 GMT
La détermination du statut de réfugié (DSR) est la procédure légale ou administrative par laquelle les gouvernements ou le HCR déterminent si une personne sollicitant une protection internationale est ...
Societe.com : Leader depuis 20 ans sur l'information légale, juridique et financière gratuite des entreprises françaises.
Wed, 21 Sep 2022 20:25:00 GMT
Vérifiez la solvabilité et la solidité financière de n'importe quelle entreprise en consultant les comptes annuels, ses ratios financiers, ses actes ou ses statuts. En cas de doutes, mettez sous ...
Statut d’artiste 2024 : Conditions, avantages et procédures à faire
Sat, 17 Aug 2024 06:55:00 GMT
À partir de janvier 2024, le statut d’artiste en Belgique a connu une réforme majeure visant à mieux répondre aux réalités actuelles du secteur artistique. Cette nouvelle réglementation ...
Statut fonction publique
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Dans une décision du 7 juin 2024, le Conseil d’Etat reconnaît qu’un agent public peut bénéficier de la protection fonctionnelle en cas de risque avéré d’une atteinte volontaire à son ...
"C'est un miracle": un bout de statue tombe et s'écrase juste à côté d'une poussette à Marseille
Sat, 31 Aug 2024 06:07:00 GMT
Un morceau de statue accroché à un immeuble s'est décroché et écrasé sur le sol, à Marseille, ce vendredi 30 août. Un homme a été blessé alors qu'une poussette se trouvait à proximité ...
Facebook a 20 ans : Statuts pourris, pokes… A quoi ressemblait le Facebook des boomers
Thu, 01 Feb 2024 04:38:00 GMT
Les plus ambitieux changeaient leur « statut », toujours écrit à la troisième personne, tous les jours, voire plusieurs fois par jour. « Is » (pour "est") était accolé au pseudo -à l ...
Nouveau statut de la fonction publique communale : une avancée très attendue
Thu, 04 Aug 2022 17:00:00 GMT
Le statut de la fonction publique communale a été mis à jour. Il comporte désormais de nouveaux avantages. Une avancée dont se félicite le secteur. DC • Publié le 5 août 2022 à 17h07 ...