Actualités 31777
Le fonds français
Sat, 31 Jul 2021 18:54:00 GMT
Ils sont répartis en six séries de dossiers : Ce à quoi il faut rajouter un septième ensemble de volumes reliés du Cabinet des titres (recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires ...
Liste des communes françaises du Puy-de-Dôme ayant changé de nom au cours de la Révolution
Sat, 07 Sep 2024 06:49:00 GMT
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La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique
Sun, 08 Sep 2024 16:59:00 GMT
Le rapport examine les conditions d'exercice de la tutelle administrative de l'Etat sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique. Il aborde successivement les trois points ...