Actualités 323
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Podcast 323: l'essentiel de la semaine automobile
Mon, 11 Nov 2024 08:41:00 GMT
Au programme cette semaine: Michelin ferme deux usines en France, le gouvernement demande le report des sanctions liées aux normes CAFE, l’Europe prépare son industrie automobile à l’élection de Donal ...
H.323 - Définition
Mon, 18 Nov 2024 16:01:00 GMT
Plus qu'un protocole, H.323 ressemble davantage à une association de plusieurs protocoles différents et qui peuvent être regroupés en trois catégories : la signalisation, la négociation de codec, et ...
Chapitre 3 : Prestations en espèces. (Articles R323-1 à R323-12)
Wed, 01 Feb 2023 06:32:00 GMT
323-1 : 1°) le point de départ de l'indemnité journalière définie par de l'article L. 321-1 est le quatrième jour de l'incapacité de travail. Ce délai ne s'applique, pour une période de trois ans, ...
Paragraphe 1 : Personnes appelées à opérer des saisies, droits et obligations des saisissants et retenue douanière (Articles 323 à 323-11)
Tue, 08 Oct 2024 05:43:00 GMT
Replier Titre XII : Contentieux et recouvrement (Articles 321 à 440 bis) Replier Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières (Articles 322 bis à 341 bis) Replier Section 1 : Constatation ...