Actualités 1406

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Code général des impôts

Wed, 17 Feb 2021 07:24:00 GMT

Pour bénéficier de cette exonération, le titulaire du contrat doit joindre à la déclaration prévue à l'article 1406 une copie du contrat et tout document justifiant de l'affectation de l'immeuble. 2° ...


Triple H dévoile la musique officielle de WWE Crown Jewel 2024

Tue, 29 Oct 2024 08:56:00 GMT

La WWE organisera son prochain Premium Live Event le samedi 2 novembre avec Crown Jewel. À cette occasion, Triple H a dévoilé la musique officiel de l'évènement. Ainsi, "ARABI" de Mohamed Ramadan, ...


La contrefaçon : un fléau économique et sanitaire en Europe

Tue, 29 Oct 2024 05:11:31 GMT

Un rapport récent de l'Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et d'Europol met en lumière un phénomène alarmant : la contrefaçon touche désormais des millions de consomm ...


Voici comment Amazon essaye de contourner la loi sur la livraison payante des livres

Thu, 07 Nov 2024 09:12:00 GMT

Depuis 2023, livraison gratuite de livres pour toute commande inférieure à 35 euros est interdite. Exception faite pour le retrait en librairie ou point de vente physique. Mais le géant de l’e-commerc ...


1 : Exonération de deux ans (Article 1383)

Sun, 13 Oct 2024 00:05:00 GMT

Replier Section II : Taxes foncières (Articles 1380 à 1406) I.-Les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction à usage d'habitation sont exonérées de la taxe foncière sur les ...


Capgemini : Document AMF CP. 224C2172

Mon, 04 Nov 2024 07:44:00 GMT

Par courrier reçu le 1er novembre 2024, la société The Capital Group Companies, Inc.1 (333 South Hope Street, 55th Floor, Los Angeles, CA 90071-1406,Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 3 ...


Alten : Franchissement de seuil

Fri, 19 Jul 2024 08:26:00 GMT

224C2117 FR0000071946-FS0794 29 octobre 2024 Déclaration de franchissement de seuil IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION ...


Art au Palazzo Cicogna de Milan : 6 galeries et 6 expositions dans le bâtiment qui fut l'atelier de Fontana

Mon, 21 Oct 2024 22:43:00 GMT

« Gallerie a Palazzo » est de retour, l'ouverture annuelle des six galeries qui résident au Palazzo Cicogna de Milan, un lieu connu car c'est là que se trouvait l'atelier de Fontana. A partir du 14 no ...


Le TCL C89B fait son entrée fracassante sur nos comparatifs TV

Tue, 29 Oct 2024 00:05:00 GMT

Notre récent test du TCL C89B a permis de mettre en lumière les qualités indéniables de ce téléviseur MiniLED. Il rejoint logiquement notre comparatif des meilleurs téléviseurs 4K pour 2024.


Guide de voyage Guéret

Fri, 11 Oct 2024 17:00:00 GMT

May est une femme passionnée de cuisine arrivée en France dans les années 1970. D'abord installée à Paris, elle est ensuite partie pour La ... La Foire aux Plaisirs, fête foraine qui se tient depuis ...


Achat biens immobiliers à Gundershoffen (67) : 566 annonces

Wed, 06 Nov 2024 04:34:00 GMT

IMMO HANAU vous propose cette maison plain-pied de 145m2 à vendre à Ingwiller, Bas-Rhin (67), Alsace. Rare sur le marché, cette maison dispose d'une terrasse et d'une piscine hors sol. Idéale pour une ...


Vente maison 10 pièces 355 m² à Mézy-sur-Seine (78)

Sat, 02 Nov 2024 06:30:00 GMT

Au sein d'un joli village de charme autrefois connu pour la culture de la vigne, au calme, à proximité des transports et des écoles, belle maison de vigneron datant de 1741 entièrement rénovée au cour ...