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Un enfant en bas âge qui en frappe grièvement un autre avec un hochet commet-il une infraction pénale

Sun, 10 Nov 2024 20:00:00 GMT

CHRONIQUE. La victime, invalide à 90 %, demande que la solidarité nationale joue, la responsabilité des parents de l’auteur des coups ayant été écartée.


Article 706-25-7

Thu, 30 Mar 2023 04:43:00 GMT

Replier Livre IV : De quelques procédures particulières (Articles 627 à 706-182) Replier Titre XV : De la poursuite, de l'instruction et du jugement des actes de terrorisme (Articles 706-16 à ...


Qualité de l’eau : 26% des rivières sont en bon état écologique dans la région

Mon, 11 Nov 2024 01:17:00 GMT

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse vient de publier son nouveau rapport sur l’état des eaux. En Bourgogne-Franche-Comté, 26% de rivières seulement sont en bon état écologique. La qualité des r ...


Section 3 : De la garde à vue (Articles 706-88 à 706-88-1)

Sat, 31 Aug 2024 23:33:00 GMT

Replier Livre IV : De quelques procédures particulières (Articles 627 à 706-182) Replier Titre XXV : De la procédure applicable à la criminalité et à la délinquance organisées et aux crimes (Articles ...


Achat biens immobiliers à Agnez-lès-Duisans (62) : 1 515 annonces

Sun, 10 Nov 2024 22:39:00 GMT

Maison de ville à vendre à ARRAS, Pas-de-Calais (62), Nord-Pas-de-Calais. Situé dans le secteur de la place de Marseille, cette maison nécessite des travaux et comprend une entrée, un salon-séjour, un ...


Près de 500 personnes rendent hommage au patron des chasseurs, à l’église des Hauts Buttés

Sat, 09 Nov 2024 16:00:00 GMT

Consacré évêque au siège épiscopal de Tongres-Maastricht en 706, Saint-Hubert compte parmi les grandes figures de l’histoire chrétienne du 8 e siècle. De son vivant, on sait que Saint-Hubert fut le ...


Michelin va fermer ses usines de Vannes et Cholet, annonce le groupe

Tue, 05 Nov 2024 03:36:00 GMT

Michelin a annoncé mardi la fermeture d'ici 2026 de ses usines de Cholet et Vannes, dans l'ouest de la France, où travaillent 1.254 salariés. Cette décision est devenue "inéluctable" en raison de la c ...


Michelin ferme ses usines de Vannes et Cholet, plus de 1 200 salariés sur le carreau

Tue, 05 Nov 2024 03:45:52 GMT

À La-Roche-sur-Yon, 635 emplois ont été créés en quatre ans pour 613 emplois supprimés, selon Michelin. À Joué-lès-Tours, 1 054 emplois ont été créés en quatre ans pour 706 emplois supprimés.


La vice-présidente senior de W.W. Grainger vend des actions d'une valeur de 301.706$

Fri, 08 Nov 2024 17:35:00 GMT

Nancy L. Berardinelli-Krantz, vice-présidente senior et directrice juridique de W.W. Grainger, Inc. (NYSE:GWW), a récemment vendu 253 actions ordinaires de la société. Les transactions, qui ont eu lie ...


Le Groupe Pennant, Inc. met à jour ses prévisions de bénéfices pour l'année 2024

Wed, 06 Nov 2024 13:59:00 GMT

Pour cette période, le revenu total de la société devrait se situer entre 665,3 millions et 706,5 millions de dollars. Pennant Group achète des résidences pour personnes âgées dans le Wisconsin 01/11 ...


L'actu pour les jeunes

Mon, 04 Nov 2024 15:59:00 GMT

À Joué-Lès-Tours, 1.054 emplois ont été créés en quatre ans pour 706 emplois supprimés. Déjà 2 300 emplois supprimés en 2021 en France Michelin avait déjà fortement réduit son empreinte en France, son ...


Vente maison neuve 5 pièces 98 m² à La Seyne-sur-Mer (83)

Thu, 07 Nov 2024 23:03:00 GMT

Localisée à 5 km de la côte méditerranéenne, Maisons France Confort Cabriès vous propose cette maison de 5 pièces de 98 m² à La Seyne-sur-Mer (83500). Son intérieur dispose de quatre chambres, d'une c ...