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L’agent immobilier doit numéroter ses mandats
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Ce registre doit être unique, insiste la Cour de cassation, et il ne peut pas y avoir un registre pour les mandats de vente et un registre pour les mandats de recherche. Ilest important pour le client ...
Lionel Chaillot : Et un et deux et trois et... six mandats
Tue, 21 Jan 2014 16:00:00 GMT
Il brigue avec une équipe en partie renouvelée un sixième mandat pour mener sa commune. Il avait, avant ces 30 ans de mairie, assuré deux mandats de conseiller municipal alors qu’il était ...
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
La durée du mandat des dirigeants d'association et de club n'est pas limitée
Thu, 22 Oct 2020 16:28:00 GMT
Dans un communiqué il indique que par suite d'une " erreur matérielle " l'arrêté du 27 novembre 1962 (1) impose, à tort, une limitation de la durée du mandat des membres des conseils d ...
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 07:05:00 GMT
Certaines organisations qui récoltent les signatures contre rémunération l'auraient fait sans mandat, afin de pousser les comités d'initiative à les acheter, indique mardi la Chancellerie ...
Marie-Thérèse Lemoine brigue un 3e mandat
Sun, 23 Feb 2014 16:00:00 GMT
« Après plusieurs semaines de réflexion et face aux nombreuses sollicitations d’habitants de la commune, j’ai en effet décidé de me représenter », explique celle qui avait été élue m ...
Combien de temps durent ces mandats politiques
Wed, 19 Jun 2024 01:29:00 GMT
Régulièrement, tu es appelé à voter pour différentes élections. Mais sais-tu vraiment combien de temps durent les mandats de ces hommes et femmes politiques ?
Fiches techniques Peugeot 107 2006
Thu, 19 Jul 2018 10:16:00 GMT
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Mandat — Commission sur l’avenir du sport au Canada
Thu, 07 Nov 2024 15:42:00 GMT
Dans l’accomplissement de son mandat et la conduite de ses activités, la Commission est guidée par les principes qui suivent. Étant donné que le sport sécuritaire imprègne tous les aspects de ...
Tchad : Hassan Sylla évalue les 3 ans du mandat de Déby, "le bilan est positif"
Wed, 13 Nov 2024 13:16:00 GMT
Le porte-parole du MPS, Hassan Sylla Ben Bakari dresse un bilan élogieux du président Déby, trois ans après son élection à la magistrature suprême. Il s'explique sur Alwihda Info.
Enlèvement de Santiago
Fri, 25 Oct 2024 04:24:00 GMT
La justice française a émis des mandats d'arrêt européens à l'encontre des parents du petit Santiago, un bébé grand prématuré qu'ils ont enlevé lundi soir de la maternité de région ...
Fiches techniques Peugeot 107 2007
Sun, 19 Dec 2021 01:27:00 GMT
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