Actualités 8879/zatrzymala-sie-przed-nadjezdzajaca-lokomotywa-a-i-tak-dostala-mandat
Tozeur: Mandats de dépôt contre 3 membres de conseil municipal
Tue, 16 Jul 2024 13:14:00 GMT
Nizar Skander, porte-parole du Tribunal de première instance de Tozeur, a annoncé l’ouverture de deux informations judiciaires pour corruption, impliquant des membres de l’ancien conseil ...
Ettadhamen-Mnihla: Des mandats de dépôt contre 30 personnes
Mon, 15 Apr 2024 14:15:00 GMT
Il convient de noter qu’une bataille féroce a éclaté le week-end dernier entre un grand nombre de jeunes des quartiers du 2 mars à Ettadhamen et de Basatine à Mnihla, qui a duré deux nuits ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Mandats d’arrêt demandés contre Netanyahou et des dirigeants du Hamas : trois questions pour comprendre les enjeux
Mon, 20 May 2024 00:42:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé lundi des mandats d’arrêt contre le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou et des dirigeants du Hamas pour ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel, il pourrait être exclu des élections
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Un mandat de dépôt a été émis contre Ayachi Zammal, candidat à la présidence, pour des accusations graves, telles que la falsification de parrainages, l’atteinte aux données personnelles ...
RDC : vers un troisième mandat pour Joseph Kabila en 2016
Tue, 02 Jul 2013 16:21:00 GMT
Joseph Kabila briguera-t-il un troisième mandat en 2016 ?En l’état actuel de la Constitution de la RDC, la réponse paraît négative. « Le nombre et la durée des mandats du président de la ...
Mandats d'arrêt
Sun, 19 May 2024 17:00:00 GMT
Cette décision américaine intervient après que le procureur de la CPI s'est prononcé pour l'émission d'un mandat d'arrêt contre le Premier ministre israélien Joe Biden a réaffirmé que les ...
Présidentielle en Algérie : Abdelmadjid Tebboune vise un second mandat
Sat, 07 Sep 2024 16:37:00 GMT
Fin du vote en Algérie, où Abdelmadjid Tebboune est en lice pour un deuxième mandat. Il affrontait Abdelaali Hassani (MSP, principal parti islamiste) et Youcef Aouchiche (FFS, plus vieux parti ...
Après quatre mandats, Vladimir Poutine candidat à la présidentielle de 2024
Fri, 08 Dec 2023 09:16:00 GMT
Touché par la limite du nombre des mandats, il avait cédé le Kremlin de 2008 à 2012 à un allié, Dmitri Medvedev, mais était resté en tant que Premier ministre l'homme fort de la Russie.