Actualités 344
Un train percute une voiture près de Toulouse, 344 passagers pris en charge
Fri, 22 Nov 2024 12:58:00 GMT
Vendredi soir, un accident entre un train et une voiture à Montgiscard, près de Toulouse, a immobilisé 344 passagers, pris en charge par des associations. Aucun blessé n’a été signalé.
Sous-section 2 : Minimum de ressources (Articles D344-34 à D344-39)
Tue, 25 Apr 2023 02:43:00 GMT
344-5, doit être laissé à la disposition des personnes handicapées lorsqu'elles sont accueillies dans des établissements pour personnes handicapées est fixé dans les conditions déterminées par la ...