Actualités 278

    Images about 278

    Ain Bientôt un « mariage » entre la ville d’Ambérieu et la base aérienne

     Wed, 25 Dec 2024 08:59:00 GMT
    D’ici 2026, la base aérienne 278 et la Ville seront liées par une convention. Les contours sont encore flous, mais plusieurs pistes de réflexion ...

    Code général des impôts

     Mon, 28 Dec 2020 16:00:00 GMT
    Replier Section V : Calcul de la taxe (Articles 278-0 à 281 octies) Lorsqu'une opération comprend des éléments autres qu'accessoires relevant de taux différents, le taux applicable à cette opération ...