Actualités 213
Vente maison 5 pièces 213 m² à Maille (85)
Fri, 27 Dec 2024 21:38:00 GMT
iad France - Marion Drapeau Kurrat vous propose: Maison en pierre avec fort potentiel - 213 m² habitables sur terrain de 6620 m² à finir de rénover. Située à Maillé village du Marais Poitevin, cette m ...
Section 3 : Utilisation des biens acquis par la voie de la préemption (Articles R213-16 à R213-20)
Tue, 06 Dec 2022 05:54:00 GMT
213-11 (alinéa 2) ou de l'article L. 212-2-2 leur est notifiée individuellement par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Elle doit contenir l'indication d'un prix. Les anciens ...
Gestion Eau : 213 millions d'euros pour un plan d'investissement accéléré
Tue, 06 Aug 2024 17:00:00 GMT
Un plan prévoyant des investissements à hauteur de 213 millions d’euros pour 2024/2025. Barbara Pelmard, Olivier Duflo • Publié le 7 août 2024 à 07h00, mis à jour le 7 août 2024 à ...
Article L213-8-1
Sun, 20 Feb 2022 16:00:00 GMT
213-8 en leur sein ; 3° De représentants désignés par les personnes mentionnées au 2° de l'article L. 213-8 en leur sein ; 3° bis De représentants désignés par les personnes mentionnées au 2° bis de l ...