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Code général des impôts
Wed, 17 Feb 2021 07:24:00 GMT
Pour bénéficier de cette exonération, le titulaire du contrat doit joindre à la déclaration prévue à l'article 1406 une copie du contrat et tout document justifiant de l'affectation de l'immeuble. 2° ...
Triple H dévoile la musique officielle de WWE Crown Jewel 2024
Tue, 29 Oct 2024 08:56:00 GMT
La WWE organisera son prochain Premium Live Event le samedi 2 novembre avec Crown Jewel. À cette occasion, Triple H a dévoilé la musique officiel de l'évènement. Ainsi, "ARABI" de Mohamed Ramadan, ...
Côte d'Ivoire : Macabre découverte à Akouédo, au moins deux nouveau-nés sans vie et des déchets médicaux, retrouvés sur une décharge
Mon, 11 Nov 2024 00:02:00 GMT
sur les lieux de la découverte ce dimanche (Ph KOACI) Pour l'heure, une enquête a été ouverte pour déterminer l'origine des corps et établir les responsabilités. Les forces de l’ordre ont demandé à ...
La contrefaçon : un fléau économique et sanitaire en Europe
Tue, 29 Oct 2024 05:11:31 GMT
Un rapport récent de l'Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et d'Europol met en lumière un phénomène alarmant : la contrefaçon touche désormais des millions de consomm ...
1 : Exonération de deux ans (Article 1383)
Sun, 13 Oct 2024 00:05:00 GMT
Replier Section II : Taxes foncières (Articles 1380 à 1406) I.-Les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction à usage d'habitation sont exonérées de la taxe foncière sur les ...
Capgemini : Document AMF CP. 224C2172
Mon, 04 Nov 2024 07:44:00 GMT
Par courrier reçu le 1er novembre 2024, la société The Capital Group Companies, Inc.1 (333 South Hope Street, 55th Floor, Los Angeles, CA 90071-1406,Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 3 ...
Voici comment Amazon essaye de contourner la loi sur la livraison payante des livres
Thu, 07 Nov 2024 09:12:00 GMT
Depuis 2023, livraison gratuite de livres pour toute commande inférieure à 35 euros est interdite. Exception faite pour le retrait en librairie ou point de vente physique. Mais le géant de l’e-commerc ...
Alten : Franchissement de seuil
Fri, 19 Jul 2024 08:26:00 GMT
224C2117 FR0000071946-FS0794 29 octobre 2024 Déclaration de franchissement de seuil IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION ...
Art au Palazzo Cicogna de Milan : 6 galeries et 6 expositions dans le bâtiment qui fut l'atelier de Fontana
Mon, 21 Oct 2024 22:43:00 GMT
« Gallerie a Palazzo » est de retour, l'ouverture annuelle des six galeries qui résident au Palazzo Cicogna de Milan, un lieu connu car c'est là que se trouvait l'atelier de Fontana. A partir du 14 no ...
Guide de voyage Guéret
Fri, 11 Oct 2024 17:00:00 GMT
May est une femme passionnée de cuisine arrivée en France dans les années 1970. D'abord installée à Paris, elle est ensuite partie pour La ... La Foire aux Plaisirs, fête foraine qui se tient depuis ...
Vente maison 10 pièces 355 m² à Mézy-sur-Seine (78)
Sat, 02 Nov 2024 06:30:00 GMT
Au sein d'un joli village de charme autrefois connu pour la culture de la vigne, au calme, à proximité des transports et des écoles, belle maison de vigneron datant de 1741 entièrement rénovée au cour ...
Achat biens immobiliers à Gundershoffen (67) : 566 annonces
Wed, 06 Nov 2024 04:34:00 GMT
IMMO HANAU vous propose cette maison plain-pied de 145m2 à vendre à Ingwiller, Bas-Rhin (67), Alsace. Rare sur le marché, cette maison dispose d'une terrasse et d'une piscine hors sol. Idéale pour une ...