Actualités 1172/28
Images about 1172/28
SNCF - Responsabilité contractuelle et vétusté des infrastructures
Mon, 28 Oct 2024 05:40:00 GMT
Pour les entreprises ferroviaires : L'arrêt souligne l'importance pour les entreprises ferroviaires de respecter strictement les clauses contractuelles en matière de responsabilité et d'indemnisation.
Décrets 2024 et exercice en société des professions juridiques et judiciaires : une codification à droit constant et quelques apports.
Fri, 25 Oct 2024 00:33:00 GMT
Malgré un incontestable effort de simplification, l’ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l’exercice en société des professions libérales réglementées, entrée en vigueur le 1ᵉʳ septembre ...
Viol à l'hôpital Cochin en 2022 : l'accusé condamné à 11 ans de réclusion criminelle
Tue, 05 Nov 2024 10:58:00 GMT
Son nom sera également inscrit au fichier des délinquants sexuels. Les faits se sont déroulés la nuit du 27 au 28 octobre 2022. A la barre, lundi, la victime âgée de 36 ans a expliqué avoir consommé ...
COP 28 : on vous résume ce que contient l’accord adopté à Dubaï
Wed, 13 Dec 2023 06:39:00 GMT
En début de matinée ce 13 décembre, les près de 200 pays qui prenaient part à cette 28 ème conférence mondiale sur le climat ont tous donné leur accord sur un texte « historique pour accélérer ...
CENTRE LESBIEN, GAY, BI ET TRANS - LE 28 BIS
Thu, 29 Dec 2016 16:10:00 GMT
Le centre LGBT d'Orléans est un lieu de rencontre, d'échange autour des expériences de chacun, un espace de dialogue et de débat sur des thèmes tels que l'homoparentalité et la lutte contre toutes les ...
32e dimanche du temps ordinaire : « Cette pauvre veuve a mis plus que tous les autres » – Année B
Wed, 06 Nov 2024 12:00:00 GMT
Le paradoxe nous est connu : ce ne sont pas ceux « qui en ont le plus » qui sont les plus généreux. Le père Norbert Jorion, de l’ordre de Prémontré, à l’abbaye Saint-Martin de Mondaye (Calvados), nous ...
AVIS JURIDIQUE – En quoi le projet de loi « résilience » en France renforce-t-il les mesures de cybersécurité par rapport à NIS 2
Mon, 28 Oct 2024 02:48:00 GMT
Les cyberattaques constituent l’une des menaces les plus pressantes de notre époque. Pour répondre à ce danger croissant, les gouvernements renforcent leur arsenal législatif en matière de cybersécuri ...
Achat Maison à Schleithal (67) : 109 annonces
Wed, 02 Oct 2024 19:15:00 GMT
En 2018, le prix était bien inférieur à 1172,28 euros par mètre carré. Malgré ces variations, le marché immobilier reste relativement stable avec une moyenne d'une maison vendue par mois.
L'Iran affirme qu'un couple français détenu depuis 2022 est "en bonne santé"
Tue, 05 Nov 2024 06:18:00 GMT
Le 28 octobre, l’Iran a annoncé l’exécution de Jamshid Sharmahd, un dissident naturalisé allemand, provoquant une crise diplomatique avec Berlin qui a fait fermer les trois consulats iraniens en ...
Le pense-bête du mois de novembre: les changements à venir et les démarches à ne pas oublier
Mon, 28 Oct 2024 08:31:00 GMT
Au mois de novembre, le Smic va connaître une revalorisation. C'est aussi le début de la trêve hivernale, le mois sans tabac, ou encore le début de l'obligation pour mettre ses pneus d'hiver dans de n ...
Maanshan Iron & Steel Company Limited annonce un changement de superviseur
Wed, 30 Oct 2024 05:04:00 GMT
Le comité de surveillance de Maanshan Iron & Steel Company Limited a reçu une lettre de démission de M. Ma Daoju, président du comité de surveillance, par laquelle M. Ma Daoju demandait ...
Maanshan Iron & Steel Company Limited annonce ses résultats de production pour le premier trimestre de 2024
Wed, 30 Oct 2024 04:57:00 GMT
Maanshan Iron & Steel Company Limited a annoncé ses résultats de production pour le premier trimestre 2024. Pour le trimestre, l'entreprise a déclaré une production de produits longs de 575 ...