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Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago
Fri, 25 Oct 2024 04:35:00 GMT
octobre 2024, 11:35 Enlèvement en France: Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago Interpol a diffusé dans toute l'Europe les signalements des parents du nourrisson enlevé ...
CPI : le mandat d’arrêt contre Netanyahu en attente
Wed, 09 Oct 2024 06:42:00 GMT
Depuis mai 2024, les mandats de la Cour pénale internationale contre les Israéliens Netanyahu et Gallant sont en suspens. En mai 2024, le procureur général de la Cour pénale internationale (CPI), ...
Quels sont les vrais pouvoirs de la CPI (et que peut-elle faire au Proche-Orient)?
Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT
Après un an de guerre et la demande de mandats d'arrêt à l'encontre de trois responsables du Hamas et deux dirigeants israéliens, la justice internationale semble à l'arrêt. Mais l'est-elle ...
France: mandats d’arrêt émis contre les parents du bébé enlevé
Fri, 25 Oct 2024 04:21:00 GMT
Les parents, âgés de 23 et 25 ans, sont sous le coup de mandats d'arrêt européens pour enlèvement. La justice française a émis des mandats d’arrêt européens à l’encontre des parents ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Enlèvement de Santiago: des mandats d’arrêt européens émis contre les parents du bébé
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Sous couvert d’alimenter la réflexion autour de #MeToo, plusieurs ouvrages remettant en cause ce mouvement d’émancipation ont récemment été publiés. Un phénomène qui en dit aussi long ...
Enlèvement de Santiago : des mandats d’arrêt européens émis contre ses parents, trois personnes mises en examen
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le petit Santiago est toujours introuvable. Ses parents, qui ont été aperçus en Belgique, font désormais l’objet de mandats d’arrêt européens Des mandats d’arrêt européens ont été ...
3 ex-responsables à la FAF placés sous mandat de dépôt
Wed, 09 Oct 2024 11:24:00 GMT
Le procureur de la république près la Cour d’Alger a placé trois ex-responsables à la Fédération algérienne de football sous mandat de dépôt. Alors que deux ex-membres du Bureau fédérale ont été ...
Police Enlèvement de Santiago : des mandats d'arrêt européens émis contre les parents
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Les parents du petit Santiago, bébé prématuré enlevé lundi à la maternité, font désormais l'objet d'un mandat d'arrêt européen - et même plus large via les services d'Interpol.
Enlèvement de Santiago: des mandats d'arrêt européens émis contre ses parents
Fri, 25 Oct 2024 03:27:00 GMT
Des mandats d'arrêt européens ont été émis à l'encontre des parents de Santiago, qui ont fui en Belgique après avoir enlevé ce grand prématuré d'une maternité de région parisienne, a ...