Actualités 1798
Images about 1798
Une loi du 18e siècle pour lutter un gang vénézuélien
Sat, 15 Mar 2025 16:40:08 GMT
Microsoft et nos fournisseurs tiers utilisent des cookies pour stocker et accéder à des informations telles que des identifiants uniques pour fournir, maintenir et améliorer nos services et publicités ...
Un juge empêche Trump d'invoquer une loi de 1798 pour mener ses déportations
Sat, 15 Mar 2025 13:20:55 GMT
Un juge fédéral a empêché samedi l'administration Trump d'invoquer une loi du XVIIIe siècle, connue sous le nom d'Alien Enemies Act, pour expulser cinq Vénézuéliens, déclenchant ainsi une avalanche de ...
Donald Trump veut utiliser une loi de guerre datant du XVIIIᵉ siècle pour expulser les membres d’un gang vénézuélien
Sat, 15 Mar 2025 14:49:00 GMT
Le texte, utilisé trois fois dans l’histoire américaine, permet au président d’arrêter ou expulser des citoyens d’une nation ennemie. Un juge fédéral avait préventivement bloqué la mesure.
États-Unis : Donald Trump devrait invoquer une loi de 1798 pour annoncer une décision retentissante
Thu, 13 Mar 2025 14:40:00 GMT
Quatre sources proches du dossier ont déclaré que l'" Alien Enemies Act" pourrait être invoquée dans les prochains jours par le président américain.
Meurthe-et-Moselle Redressement judiciaire : où en est la Manufacture des Émaux à Longwy
Fri, 14 Mar 2025 08:00:00 GMT
Le redressement judiciaire de la Manufacture des Émaux de Longwy 1798 se poursuit. En septembre, la société a été placée sous ce régime avec une ...