Actualités 752

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Un véhicule transportant des taureaux se renverse entre Angers et Nantes

Mon, 16 Dec 2024 01:15:00 GMT

Vos données personnelles font l’objet d’un traitement informatique par la société Additi Multimedia, sur le fondement de l'exécution d'un contrat et sont utilisées notamment pour prendre en compte, mo ...


Visite du pape François en Corse : ces fois où les souverains pontifes se sont rendus en France

Sat, 14 Dec 2024 07:18:00 GMT

Ce dimanche 15 décembre, le pape François arrive à Ajaccio. Un événement inédit et symbolique, alors que les visites pontificales sont rares. Entre Pie VII, en 1812, et Jean-Paul II, en 1980, aucun so ...


Section 4 : Infrastructures de stationnement des vélos (Articles L113-18 à L113-20)

Mon, 30 Sep 2024 03:13:00 GMT

752-3 du code de commerce, ou accueillant un établissement de spectacles cinématographiques équipé de places de stationnement destinées à la clientèle, le dote des infrastructures permettant le ...