Actualités 1641

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Vendeur : comment éviter le risque d’un recours pour « vices cachés

Thu, 14 Nov 2024 05:50:00 GMT

Vendeur, la transparence sur le bien mis en vente est une obligation légale : diagnostics, pré-état daté, travaux, charges… Tout doit être révélé, sous l’œil vigilant du notaire. Malgré cela, vous pou ...


Couple (mécanique) - Définition

Mon, 11 Nov 2024 16:00:00 GMT

Un couple, en mécanique, désigne l'effort en rotation appliqué à un axe. Il est ainsi nommé en raison de la façon caractéristique dont on obtient ce type d'action : un bras qui tire, un bras qui ...


Achat biens immobiliers à Ternay (69) : 6 458 annonces

Thu, 14 Nov 2024 16:40:00 GMT

À Écully, dans le département du Rhône en région Rhône-Alpes, découvrez cet appartement à acheter à Écully dans la résidence de standing "L'Orangerie". Ce spacieux trois pièces de 84 m² environ se sit ...


Quelle est la durée de la garantie de vice caché sur une voiture

Thu, 04 Jul 2024 22:38:00 GMT

La garantie de vice caché protège l’acheteur d’un véhicule neuf ou d’occasion, contre les dégâts d’ampleur qui ont pu lui être dissimulés par le vendeur. On vous éclaire sur cette protection.


Mestre de camp général

Sat, 14 Sep 2024 10:04:00 GMT

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion. Jean de Gassion , mestre de camp général de la cavalerie de 1641 à 1646. Le détenteur de la charge a le second rang après le colonel ...


Cantal. Habiter Jou-sous-Monjou au temps du Prince de Monaco

Sun, 10 Nov 2024 09:05:00 GMT

Samedi 26 octobre 2024, un public nombreux et intéressé s’est précipité à la salle polyvalente pour écouter l’historienne Claude Grimmer-Fontange parler de Jou et de son prince.


Chaine de contrats : appréciation de la date de connaissance d’un vice caché.

Mon, 04 Nov 2024 06:32:00 GMT

La Cour de cassation affirme que la responsabilité du vendeur initial s'applique même si les vices cachés sont connus par l'acheteur final. Les sous-acquéreurs bénéficient ainsi des mêmes protections ...


La peinture italienne en perspectiveGrande Galerie

Mon, 30 Sep 2024 07:24:00 GMT

Devenu roi, il poursuit le chantier engagé par son père Henri IV. Il confie en 1641 la décoration de la galerie au peintre Nicolas Poussin, mais ce projet reste inachevé. C’est sous le règne de Louis ...


Code rural et de la pêche maritime

Tue, 01 Aug 2023 13:54:00 GMT

Sont réputés vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les ...


Prix des carburants : le gazole en hausse, mais où payer moins cher aujourd’hui

Thu, 07 Nov 2024 00:54:13 GMT

Durant le début de semaine, les prix des carburants se sont stabilisés. Alors que l'essence reste proche des niveaux constatés au cours des derniers jours, le gazole entame, quant à lui, une tendance ...


Achat biens immobiliers à Champmillon (16) : 1 152 annonces

Thu, 14 Nov 2024 06:48:00 GMT

Découvrez cette maison T5 à vendre à Angoulême, en Charente (16), au cœur de la région Poitou-Charentes. Cette maison neuve offre une superficie de 150 m² et se dresse sur un terrain de 533 m². Son in ...


Carburant en hausse ? Voici la liste des enseignes où payer moins cher

Fri, 08 Nov 2024 02:07:00 GMT

Dans un contexte de hausse des prix du gazole, trouver le carburant le moins cher devient une priorité pour de nombreux conducteurs. Plusieurs sites et ...