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Fabriquant d’éléments de construction hors site : la possibilité d’une action directe contre le maître d’ouvrage en cas d’impayés.
Thu, 31 Oct 2024 03:35:00 GMT
Le secteur de la construction hors site, particulièrement en préfabrication, se développe rapidement. Un arrêt de la Cour d'appel Versailles a précisé les critères permettant de qualifier un fabricant ...
L'habitabilité de l'ouvrage pour seul critère de la réception judiciaire
Mon, 04 Nov 2024 02:59:00 GMT
Cette décision permet de rappeler que le seul et unique critère pour apprécier s’il est ou non possible de prononcer une réception judiciaire tient sur le point de savoir si l’ouvrage est en état d’êt ...
LdC : Winamax offre 15€ sans dépot
Tue, 22 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le site de paris sportifs a décidé faire les choses en très grand en ce moment : 15€ sont offerts aux lecteurs de Maxifoot lors de votre inscription et sans obligation de faire un dépôt en ...
Concessionnaire et reparateur moto du Cantal (15)
Thu, 16 May 2013 09:46:00 GMT
Pour trouver un large choix de motos d'occasion vendues dans le département de le Cantal (15) avec en priorité celles émanant de professionnels vous rendre dans notre page moto-occasion de le ...
Les restes des défunts inhumés en « terrain commun » doivent être traités avec dignité
Fri, 01 Nov 2024 21:00:00 GMT
CHRONIQUE. Le Conseil constitutionnel juge que le maire qui entend faire procéder à la crémation des ossements doit préalablement en informer les tiers.
À Lieurey, le conseil municipal presse la comcom d'honorer ses engagements sur la zone du Castel
Thu, 14 Nov 2024 01:02:00 GMT
Le conseil municipal a adopté une motion pour demander à Lieuvin Pays d'Auge de réintégrer l'agrandissement de la zone du Castel dans ses projets à court terme ...
Apple iPhone 15
Wed, 23 Oct 2024 20:56:00 GMT
Lancé officiellement en septembre 2023, l’iPhone 15 est le modèle standard de la 17ème générations d’iPhone. Il est doté d’un écran Super Retina XDR de 6,1 pouces avec le Dynamic Island.
Bridge Baron 15 sur PC
Sat, 15 Aug 2020 00:15:00 GMT
difficile de trouver un meilleur rapport qualité / prix pour un photophone Il y a 15 heures Jeu Nintendo Switch : le nouveau Mario & Luigi L'Epopée Fraternelle est au meilleur prix avec cette ...
Android 15 : nouveautés, comment installer, téléphones compatibles… toutes les infos
Mon, 25 Mar 2024 08:57:00 GMT
Annoncée en mai 2024, la mise à jour Android 15 est disponible sur de premiers smartphones depuis le 15 octobre 2024. Smartphones compatibles, fonctions… Voici toutes les informations sur la ...
Le 15-18
Sun, 05 May 2024 19:14:00 GMT
Chaque après-midi en semaine, dans le Grand Montréal, Annie Desrochers et ses invités décortiquent les événements de la journée, qu'ils se soient passés ici ou ailleurs. Culture, sports ...
Android 15 : nouveautés, smartphones compatibles, date de sortie, tout savoir sur la mise à jour
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Android 15 est la nouvelle version majeure du système d’exploitation mobile de Google. Comme chaque année, celui-ci a le droit à un grand nombre de nouvelles fonctionnalités, mais aussi à ...