Actualités 313
Saint-Marcel 313 pizzas vendues par l’amicale des pompiers
Sat, 30 Nov 2024 04:59:00 GMT
60 kg de farine, 35 de sauce tomate, 32 de champignons, 30 de lardons et 8 d’olives, et beaucoup de courage, ont été nécessaires à la vingtaine de ...
Accueil Transport Surfréquentation de la ligne de bus Junior direct 313 : retour à la case départ pour ...
Sun, 24 Nov 2024 10:54:00 GMT
Pour répondre à la surfréquentation de la ligne Junior direct (JD) 313, une solution avait été trouvée… Elle se révèle non concluante.
Lutte contre la criminalité : Arrestation de 313 individus recherchés
Thu, 21 Nov 2024 05:25:00 GMT
La Direction générale de la Garde nationale a annoncé l’arrestation de 313 individus recherchés par la justice.
Section 1 : De l'escroquerie (Articles 313-1 à 313-3)
Fri, 01 Nov 2024 11:14:00 GMT
Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...
Mayenne : Vigilance après le vol de 313 dindes dans une exploitation
Tue, 29 Oct 2024 04:40:00 GMT
Selon la FDSEA 53, des centaines de volailles ont été dérobées pendant la nuit. Au total, pas moins de 313 dindes ont été volées par un ou plusieurs individus qui ont forcé la porte de ...
Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales (Articles 313-7 à 313-9)
Tue, 30 Jul 2024 03:23:00 GMT
Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...