Actualités 313

Images about 313

Mayenne : Vigilance après le vol de 313 dindes dans une exploitation

Tue, 29 Oct 2024 03:41:07 GMT

La FDSEA appelle les éleveurs à « redoubler de vigilance » après le vol de centaines de volailles et à l'approche des fêtes ...


Dans l’Eure, neuf mois après l’éboulement de falaises, la route en partie rouverte

Tue, 05 Nov 2024 03:13:00 GMT

Neuf mois après un éboulement sur la commune de la Roquette, la route est en partie rouverte et les travaux de sécurisation se poursuivent.


Alerte avant Noël: 313 dindes volées dans une exploitation

Wed, 30 Oct 2024 01:48:17 GMT

Des centaines de volailles ont été dérobées en Mayenne. Ce n'est pas la première fois que ce genre de cas a lieu avant les fêtes.


Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales (Articles 313-7 à 313-9)

Tue, 30 Jul 2024 03:23:00 GMT

Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...