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Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 13 Nov 2024 16:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Un homme de 50 ans sous mandat d'arrêt pour homicide involontaire à Molenbeek-Saint-Jean
Mon, 10 Jun 2024 11:20:00 GMT
Un homme âgé de 50 ans a été placé sous mandat d'arrêt par le juge d'instruction pour la mort d'un dealer présumé vendredi dernier à Molenbeek-Saint-Jean, a indiqué lundi le parquet de ...
L’agent immobilier doit numéroter ses mandats
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Ce registre doit être unique, insiste la Cour de cassation, et il ne peut pas y avoir un registre pour les mandats de vente et un registre pour les mandats de recherche. Ilest important pour le client ...
Serbie : écrasante victoire des conservateurs aux législatives anticipées
Sun, 16 Mar 2014 07:29:00 GMT
Le SNS est suivi par son actuel allié dans la coalition gouvernementale sortante, le Parti socialiste (SPS) qui a obtenu 15% de voix, soit 50 mandats, selon la même source. Quelque 6,7 millions ...
Déroulement de la procédure pénale : les mandats
Sun, 27 Oct 2024 17:00:00 GMT
En matière pénale, les magistrats disposent d’un certain nombre de pouvoirs dont celui de décerner un mandat. Aux termes de l’article 100 du code de procédure pénale, “Les mandats sont des ordres de ...
Projet de transition professionnelle (PTP)
Thu, 31 Oct 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Projet de transition professionnelle (PTP) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans ...
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Cumul des mandats
Wed, 12 Aug 2020 16:47:00 GMT
Gouvernement de Michel Barnier : les ministres peuvent-ils rester maires ou présidents de département ? Plusieurs membres du gouvernement sont à la tête d'un exécutif local. Une situation ...
Montant mission HQ nécessaires
Sun, 20 Dec 2015 03:43:00 GMT
Remplissez les champs à gauche pour calculer le nombre de mandats nécessaires à vos prochains niveaux. Game-Guide est votre quotidien dédié aux jeux vidéo, animé par une communauté de joueurs ...
Mandat de gestion
Fri, 08 Feb 2019 17:42:00 GMT
Le mandat de gestion est une convention par laquelle un franchisé décide pour des raisons personnelles, de confier la gestion de son activité en franchise à un tiers ou à son franchiseur. Cette ...
Achat biens immobiliers à Antheor (83) : 7 056 annonces
Wed, 08 Aug 2018 05:14:00 GMT
Rénovée en 2023, cette maison moderne se trouve à seulement 50 mètres de la plage. Composée d'un séjour spacieux, d'une salle à manger avec cuisine ouverte et d'un jardin clôturé offrant ...
Quels sont les meilleurs TV 4K moins de 50 pouces (127 cm) ? Novembre 2024
Sun, 10 Nov 2024 18:00:00 GMT
Si les grands téléviseurs de 55 pouces (140 cm) et plus ont le vent en poupe, vous êtes encore nombreux à chercher des téléviseurs de moins de 50 pouces. Sur cette diagonale, il est ...