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France: mandats d’arrêt émis contre les parents du bébé enlevé
Fri, 25 Oct 2024 04:21:00 GMT
Les parents, âgés de 23 et 25 ans, sont sous le coup de mandats d'arrêt européens pour enlèvement. La justice française a émis des mandats d’arrêt européens à l’encontre des parents ...
Cumul des mandats : à droite, la nostalgie d’une exception culturelle bien française
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Toujours la quête de titres, mais pas des indemnités : la loi de février 1992 sur le cumul des mandats plafonne le montant total des indemnités à 1,5 fois celle d’un parlementaire (soit un ...
Sans permis, sous stupéfiants : prison ferme et un mandat d'arrêt prononcés contre le responsable d'un accident mortel en Corrèze
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le tribunal correctionnel de Brive (Corrèze) a étudié ce jeudi 17 octobre le dossier d'un accident mortel de la circulation, survenu en avril 2022, sur l'A89 à Saint-Pantaléon-de-Larche.
De la fiction à la réalité : le plagiat qui ébranle le mandat de Javier Milei
Fri, 11 Oct 2024 12:36:00 GMT
Le président argentin, Javier Milei, est accusé d'avoir plagié un discours de la série américaine "The West Wing" lors de son intervention à l'ONU. Les médias argentins ont relevé des ...
Mandat d'arrêt international émis contre l'ancien Wallaby et ex-dirigeant de Narbonne Rocky Elsom
Thu, 10 Oct 2024 17:00:00 GMT
L'ancien rugbyman australien président du Racing Club Narbonne Méditerranée en 2015 et 2016, Rocky Elsom a été reconnu coupable par le tribunal de Narbonne de faux, d'usage de faux et d'abus ...
Enlèvement de Santiago: des mandats d’arrêt européens émis contre les parents du bébé
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
La guerre à Gaza ravive comme jamais le traumatisme de l’exode de 1948. Au Liban, l’extension du conflit plonge dans un énième déplacement les réfugiés palestiniens qui, marginalisés ...
Var : condamné à de la prison ferme, l’ancien maire de Roquebrune-sur-Argens visé par un mandat d’arrêt
Wed, 09 Oct 2024 17:01:00 GMT
Absent à l’audience et non représenté, il a été visé dans la foulée par un mandat d’arrêt, a appris Le Figaro jeudi auprès du procureur de la République, Pierre Coutenier ...
Enlèvement de Santiago : des mandats d’arrêt européens émis contre ses parents, trois proches mis en examen
Fri, 25 Oct 2024 04:42:00 GMT
Des mandats d’arrêt européens ont été émis à l’encontre des parents de Santiago, qui ont fui en Belgique après avoir enlevé ce grand prématuré d’une maternité de région ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Fri, 08 Nov 2024 16:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Encourager les citoyens à s’engager sur un mandat municipal, c’est l’objectif de l’Association des maires du Lot
Thu, 17 Oct 2024 11:10:00 GMT
l'essentiel Les élections municipales 2026 approchent, l’Association des maires du Lot veut redorer l’écharpe tricolore des élus locaux, et susciter de l’intérêt pour le mandat municipal.
Vins, horloges, cravates… Le Parlement européen réclame 300 000 euros à Jean-Marie Le Pen pour des frais de mandat indus
Sun, 06 Oct 2024 17:00:00 GMT
Un rapport de l’Office européen de lutte antifraude (Olaf) estime que la figure du Front national a multiplié les remboursements de dépenses qui n’avaient rien à voir avec l’exercice de ...
Projet de transition professionnelle (PTP)
Thu, 31 Oct 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Projet de transition professionnelle (PTP) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans ...