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Rapport sur le Conseil de paix et de sécurité

Wed, 14 Aug 2024 17:00:00 GMT

Ce rapport souligne l'urgence des réformes du PSC et la nécessité d'un engagement renforcé avec la société civile. L'édition de ce mois revient sur le 20e anniversaire du Conseil de paix et de ...


Rapport sur la pauvreté en France, édition 2022-2023

Tue, 04 Jul 2023 05:14:00 GMT

Ce rapport s’adresse à toutes celles et ceux qui veulent s’informer sur la situation sociale et agir pour réduire les inégalités, que ce soit sur le terrain ou par des politiques publiques adaptées.


Un rapport préconise d'encadrer les négociations entre agriculteurs et industriels de l'alimentaire

Tue, 15 Oct 2024 09:19:00 GMT

Les ex-députés Anne-Laure Babault et Alexis Izard qui avaient été mandatés par Gabriel Attal émettent une série de propositions pour améliorer les lois Egalim destinées à sanctuariser le ...


Qu'est-ce que le rapport civil dans une succession

Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT

Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Qu'est-ce que le rapport civil dans une succession ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...


Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT

Les objectifs retenus sont : "zéro artificialisation nette" (ZAN) en 2050 avec un objectif intermédiaire de réduction de moitié du rythme d'artificialisation sur la période 2021-2031 par rapport à la ...


Publication du 1er rapport sur la cybercriminalité par le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer

Mon, 29 Jul 2024 17:00:00 GMT

C’est dans ce contexte que le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer publie ce jour le premier rapport annuel sur la cybercriminalité. Il revient en détail sur ce phénomène qui touche les français ...


Mise à disposition du rapport annuel de l'Inspection générale de la gendarmerie nationale (IGGN)

Tue, 15 Oct 2024 09:27:00 GMT

On y retrouve notamment des analyses sur les réclamations reçues, les enquêtes internes, les sanctions et les usages des armes. Téléchargez le rapport annuel.


Affaire de Mendoza : la justice rejette un rapport médical sur la plaignante

Sun, 13 Oct 2024 00:33:00 GMT

Le parquet de Mendoza a maintenu au 18 octobre la date de l'audience où sera étudiée la demande de non-lieu déposée par la défense des joueurs Hugo Auradou, et Oscar Jegou. Pour rappel, les ...


La folle histoire des trois jours où Thierry Beaudet a été Premier ministre (ou presque)

Wed, 02 Oct 2024 11:50:00 GMT

Thierry Beaudet, 62 ans, instituteur de formation, a présidé le groupe Mutuelle générale de l’Education nationale de juillet 2009 à juillet 2017, il a aussi dirigé la Fédération ...


Réforme des retraites : le retour à 62 ans jugé "inconstitutionnel", le projet définitivement enterré

Wed, 30 Oct 2024 10:51:00 GMT

Le retour de l'âge de départ à la retraite à 62 ans a été jugé irrecevable au regard de la Constitution. De là à dire que le projet est définitivement enterré ? Coup dur pour le ...


Pas-de-Calais

Fri, 01 Nov 2024 05:00:00 GMT

Les forces de l'ordre ont enregistré 271.000 victimes de violences commises par leur partenaire ou ex-partenaire en 2023, en augmentation de 10 % par rapport à 2022, indique ce mercredi le ...


Pas-de-Calais

Tue, 29 Oct 2024 17:01:00 GMT

Pas-de-Calais : un migrant indien meurt lors d’une tentative de traversée de la Manchele 27 octobre 2024 Un tour de l'actualité pour commencer la journée ...