Actualités 1244
Plusieurs absents pour le PSG à Reims
Sat, 21 Sep 2024 03:44:00 GMT
Aujourd'hui à 12:44 Schalke 04 se sépare déjà de son entraîneur Schalke 04 se sépare déjà de son entraîneur Schalke 04 se sépare déjà de son entraîneur Aujourd'hui à 12:04 Alexy Bosetti « dégoûté » pa ...
Vente maison 8 pièces 193 m² à La Rouaudière (53)
Sat, 28 Sep 2024 00:10:00 GMT
Située à La Rouaudière (53390), cette maison de 193 m² sur un terrain de 2700 m² offre un cadre de vie paisible en pleine campagne. Construite en 1970, elle se distingue par ses 8 pièces, dont 6 chamb ...
Comment faire respecter les règles sur les nuisances sonores lors des évènements initiés par des élus locaux
Mon, 16 Sep 2024 01:24:00 GMT
Réponse du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires : Le décret n° 2007-1244 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés ...
Vente maison 6 pièces 120 m² à Ugine (73)
Sat, 28 Sep 2024 03:37:00 GMT
Votre agence 123webimmo l'immobilier au meilleur prix vous présente : Ugine dans un secteur idéal, découvrez cette maison individuelle de 120m² avec une belle architecture. L'habitation propose un hal ...
94 % des financiers satisfaits de l'intégration de l'IA, selon Medius
Tue, 24 Sep 2024 03:09:00 GMT
Selon une étude Medius, 94 % des professionnels de la finance se déclarent satisfaits de l'intégration de l'IA dans leur entreprise.
Le film The Witcher de Netflix repoussé à février 2025
Wed, 18 Sep 2024 03:23:00 GMT
Netflix a annoncé que son film d'animation The Witcher : Sirens of the Deep a été reporté de fin 2024 au 11 février 2025.
Agiris et Bobbee s'allient pour transformer la comptabilité
Thu, 19 Sep 2024 03:34:00 GMT
Agiris, éditeur de logiciels pour les cabinets comptables, s'allie à Bobbee, plateforme digitale de gestion comptable, pour répondre aux nouveaux défis technologiques et réglementaires. Cette ...
46 Etats membres
Tue, 12 Dec 2023 12:31:00 GMT
Toute référence au Kosovo dans le présent texte, qu’il s’agisse de son territoire, de ses institutions ou de sa population, doit être entendue dans le plein respect de la Résolution 1244 du Conseil de ...
Un squatteur devient tétraplégique en sautant dans une piscine et attaque en justice les copropriétaires
Mon, 19 Aug 2024 08:07:00 GMT
Selon l’article 1244 du Code civil, « le propriétaire d’un bâtiment est responsable du dommage causé par sa ruine, lorsqu’elle est arrivée par une suite du défaut d’entretien ou par ...
Il squatte une piscine, se blesse gravement et attaque en justice la copropriété
Fri, 16 Aug 2024 22:07:00 GMT
lorsqu’elle est arrivée par une suite du défaut d’entretien ou par le vice de sa construction» (article 1244 du code civil). Sachez que vous n’êtes pas à l’abri d’un tel risque si ...
Nos Etats membres
Mon, 20 Jan 2020 14:47:00 GMT
Toute référence au Kosovo dans le présent texte, qu’il s’agisse de son territoire, de ses institutions ou de sa population, doit être entendue dans le plein respect de la Résolution 1244 du Conseil de ...
Code de l'environnement
Mon, 01 Jul 2024 06:08:00 GMT
Conformément à l'article 3 du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017, les présentes dispositions s'appliquent aux lieux nouveaux mentionnés au I de l'article R. 1336-1 dès la parution de l'arrêté prévu ...