Actualités 323
Accident entre un poids lourd et une voiture sur la RD 323 : la circulation est alternée
Tue, 22 Oct 2024 00:56:00 GMT
[Le Maine Libre] Un accident s’est produit aux alentours de 10 h 30 ce mardi 22 octobre 2024 sur la route départementale 323, à La Flèche. Trois blessés légers ont été transportés au centre hospitalie ...
H.323 - Définition
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Plus qu'un protocole, H.323 ressemble davantage à une association de plusieurs protocoles différents et qui peuvent être regroupés en trois catégories : la signalisation, la négociation de codec, et ...
Paragraphe 1 : Personnes appelées à opérer des saisies, droits et obligations des saisissants et retenue douanière (Articles 323 à 323-11)
Tue, 08 Oct 2024 05:43:00 GMT
Replier Titre XII : Contentieux et recouvrement (Articles 321 à 440 bis) Replier Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières (Articles 322 bis à 341 bis) Replier Section 1 : Constatation ...