Actualités acte ix
Acte II de l'autonomie des universités : un an pour expérimenter et convaincre
Tue, 09 Apr 2024 17:00:00 GMT
L’objectif est d’étendre ce dispositif à tout le territoire en 2025. Si, pour certains, cet acte II de l'autonomie des universités est gage de souplesse, d'autres y voient un signe de ...
Légalisation d'un acte public établi par une autorité étrangère
Sun, 31 Mar 2024 17:00:00 GMT
Vous pouvez aussi vous renseigner auprès de l'ambassade du pays d'origine du document. Oui, un acte public rédigé en langue étrangère doit être accompagné d'une traduction en français ...
Spirituel d’abord (juillet 1933)
Sat, 20 Apr 2024 09:05:00 GMT
Avec toute attitude idéologique qui entraîne la destruction de la personne, il est nécessaire de rompre. Tel est pour nous le premier acte : spirituel. [p. 14] II. — Quand nous disons « spirituel ...
Y a-t-il une durée de validité d'un acte d'état civil
Sun, 14 Apr 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Y a-t-il une durée de validité d'un acte d'état civil ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...
Code général des impôts
Mon, 22 Apr 2024 16:28:00 GMT
IX. – (Abrogé). X. – Le montant total des dépenses retenu ... Le montant définitif de ces frais et commissions figure dans l'acte authentique d'acquisition du logement. Tout dépassement du plafond ...
WEEK-END HISTOIRE. Les combats de Louis IX contre les hérétiques, les infidèles et les juifs ont pesé sur le Languedoc
Sun, 21 Apr 2024 05:02:00 GMT
Le roi de France Louis IX, il y a plus de 800 ans, a fondé un grand port à Aigues-Mortes d'où il embarqua pour ses deux croisades contre les Sarrazins. Il a fait bâtir des châteaux sur les ...
Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs
Mon, 08 Apr 2024 17:00:00 GMT
Le rapport du Conseil d'Etat dresse dans un premier temps un constat sur les pratiques actuelles de publication et d'entrée en vigueur des lois, décrets d'application et actes administratifs qui pour ...
LE DEUXIÈME ACTE
Tue, 02 Apr 2024 16:59:00 GMT
Florence veut présenter David, l’homme dont elle est follement amoureuse, à son père Guillaume. Mais David n’est pas attiré par Florence et souhaite s’en débarrasser en la jetant dans les bras de son ...
EdF : un forfait déjà acté pour l’Euro
Mon, 22 Apr 2024 11:34:00 GMT
Victime d’une blessure à la cuisse droite lors du match Bayern-Cologne le 13 avril dernier, Kingsley Coman (27 ans) va une nouvelle fois manquer plusieurs semaines de compétition, lui qui ...
Barça : Alonso, départ acté
Sun, 31 Mar 2024 17:00:00 GMT
Sous contrat jusqu'en juin prochain, avec une année supplémentaire en option, le latéral gauche Marcos Alonso (33 ans, 4 matchs en Liga cette saison) va quitter le FC Barcelone au terme de la ...
Mercato PSG : un premier départ acté en interne
Fri, 19 Apr 2024 02:25:00 GMT
Avant de se pencher sur la question fatidique de qui pour remplacer Kylian Mbappé, le PSG va acter dans les prochains jours un premier départ dans son effectif. Outre la suite de son aventure en Ligue ...