Actualités grenelledudroit2
Droit médical Droit de la santé
Mon, 03 Dec 2012 16:00:00 GMT
Bien que les cigarettes électroniques soient consommées par environ 1,4 million de personnes en France, la question de leur statut juridique n’est, pour l’heure, toujours pas tranchée de man...
Envoyé spécial sur France 2
Wed, 27 Mar 2024 17:01:00 GMT
Envoyé spécial, émission de France 2 présentée par Elise Lucet, disponible en direct ou en replay, pour voir et revoir les précédentes émissions à volonté.
LIRE LE NUMÉRO DE CETTE SEMAINE
Thu, 28 Mar 2024 11:56:00 GMT
Accompagner les cabinets d’avocats dans leur transition numérique : tel est l’objectif que s’est fixé l’entreprise Bridge Law Services à Lyon. Par principe, un employeur ne peut sanctionner un salarié ...
Les JT de France 2
Wed, 27 Mar 2024 17:01:00 GMT
Les JT de France 2 offrent tous les jours de la semaine plusieurs rendez-vous avec l'actualité. Dès 6h30, la chaîne démarre sa session d’information. Durant la matinée, poursuivez avec le 8 ...
Dune : Deuxième Partie
Tue, 26 Mar 2024 17:00:00 GMT
Dans DUNE : DEUXIÈME PARTIE, Paul Atreides s’unit à Chani et aux Fremen pour mener la révolte contre ceux qui ont anéanti sa famille. Hanté par de sombres prémonitions, il se trouve ...
Pourquoi voyez-vous ce message
Fri, 20 Oct 2023 17:01:00 GMT
Vous avez choisi de refuser le dépôt de cookies, vous pouvez à tout moment modifier votre choix, ici. Le contenu de ce site est le fruit du travail de journalistes qui vous apportent chaque ...
Un amendement pour faciliter la transmission du droit de terrasse
Thu, 28 Mar 2024 00:35:00 GMT
Lors de l'achat d'un fond de commerce bénéficiant d'un droit de terrasse, le nouvel acquéreur pourra demander avant de l'exploiter à bénéficier d'une autorisation d'occupation du domaine public ...
Les Etats membres du Conseil de l'Europe sont de plus en plus confrontés aux catastrophes...
Mon, 25 Mar 2024 17:00:00 GMT
Les autorités locales et régionales peuvent contribuer utilement à l’exécution des arrêts de la ...
La Gazette du Comminges
Wed, 27 Mar 2024 17:01:00 GMT
Une vingtaine de pêcheurs a assisté à l’assemblée générale de l’amicale de pêche d’Aulon qui a eu lieu le dimanche 4 février, en présence de Jean-Claude Durroux, le maire. Les ...
Jeuxactu, c'est aussi sur YouTube
Wed, 27 Mar 2024 07:00:00 GMT
Fatal Fury (2025) : GAMEPLAY 4K 🔥 C'est du GAROU Mark of the Wolves les gars ! J'ai testé Dragon's Dogma 2 : Hein, comment ça c'est une déception ?! 🤨 (New Gameplay 4K) Top Spin 2K25 ...
La Charte sociale européenne
Wed, 13 Mar 2024 17:01:00 GMT
La Charte sociale européenne est un traité du Conseil de l'Europe qui garantit les droits sociaux et économiques fondamentaux, qui est le pendant de la Convention européenne des droits de l'homme, qui ...
Droit du travail
Wed, 27 Mar 2024 17:01:00 GMT
Plusieurs syndicats enseignants appellent à la grève et à manifester le 2 avril 2024. Parmi leurs revendications, l’abandon des mesures du « choc des savoirs », notamment les groupes de ...