Actualités 397
Plougoulm. Conseil : le coût du futur pôle médical estimé à 397 000
Mon, 16 Dec 2024 18:26:00 GMT
Futur pôle médical : le projet s’élève à 397 000 € Le conseil municipal s’est réuni, jeudi, en mairie. Les élus ont évoqué la question du futur pôle médical, rue du Varquez. Le coût prévisionnel du pr ...
Code de procédure pénale
Sun, 29 Jan 2023 11:25:00 GMT
Replier Section 1 : De la compétence et de la saisine du tribunal correctionnel (Articles 381 à 397-7) Déplier Paragraphe 3 : De la convocation par procès-verbal, de la comparution immédiate et de la ...
Val-d’Or veut une intersection plus sécuritaire sur la route 397
Tue, 05 Nov 2024 12:10:00 GMT
La Ville de Val-d’Or demande au ministère des Transports du Québec de réévaluer la configuration de la route 397 dans le secteur Val-Senneville. La demande concerne spécifiquement l ...