Actualités senat
Corrida : le Sénat planchera sur l’interdiction aux moins de 16 ans
Sat, 12 Oct 2024 02:23:19 GMT
Tradition, rite de passage ? En tout cas la promesse de débats animés. Une proposition de loi transpartisane visant à interdire la corrida en présence de mineurs de moins de 16 ans sera discutée dans ...
Un budget 2025 de rigueur ? Pas pour l’Elysée, le Sénat et l’Assemblée nationale qui voient leurs dotations augmenter
Sat, 12 Oct 2024 01:01:00 GMT
Les trois institutions verront leur budget augmenter, une hausse de 2,4 % pour l’Elysée. Une augmentation que les services du Président de la République ont justifiée.
La LFP « alerte » sur la mission d’information du Sénat et dénonce une « insupportable ingérence
Sat, 12 Oct 2024 03:06:35 GMT
Pointée du doigt concernant l’intervention des fonds d’investissement dans le football français (CVC Capital Partners), la Ligue de football professionnel (LFP) se rebiffe. Comme révélé par Le Monde, ...
Budget 2025 : l’Assemblée nationale et le Sénat vont coûter un chouïa plus cher
Fri, 11 Oct 2024 09:48:00 GMT
Les deux chambres du Parlement échappent aux économies du projet de loi de finances, et verront leur dotation augmenter respectivement de 10 et 6 millions d’euros l’an prochain, uniquement pour compen ...
La LFP conteste auprès de Gérard Larcher le travail d'une mission d'information du Sénat
Fri, 11 Oct 2024 13:03:00 GMT
La Ligue de football professionnel (LFP) a protesté auprès du président du Sénat, Gérard Larcher, concernant le travail de la mission d'information enquêtant sur « l'intervention des fonds d'investiss ...
Budget 2025 : quelles sont les prochaines étapes pour le texte du gouvernement à l'Assemblée nationale et au Sénat
Fri, 11 Oct 2024 05:59:00 GMT
L'équipe de Michel Barnier a rendu sa copie, jeudi. Un vote solennel des députés sur l'ensemble du projet de loi doit avoir lieu le 19 novembre, a fait savoir vendredi Eric Coquerel, président de la c ...
Le Sénat adopte un projet de loi pour lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Wed, 09 Oct 2024 22:05:37 GMT
La proposition de loi désormais transmise à l'Assemblée nationale contraint les banques de justifier au client la fermeture de son compte.
Le boudin noir à l'honneur au Sénat avec ses chevaliers de la confrérie de Mortagne-au-Perche
Fri, 11 Oct 2024 08:38:00 GMT
Le 9 octobre 2024, dix-neuf chevaliers de la confrérie du goûte-boudin se sont rendus au Sénat pour une visite avec Olivier Bitz, sénateur de l'Orne.
Le Sénat rêve de suspendre le ZAN pour le logement et l'industrie
Wed, 09 Oct 2024 08:25:00 GMT
Le groupe de suivi sénatorial des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction d'artificialisation des sols dénonce, ce mercredi, une politique publique en contrad ...
Le Sénat vote un encadrement plus strict des fermetures de comptes bancaires
Wed, 09 Oct 2024 23:41:00 GMT
Le Sénat a proposé mercredi un dispositif censé lutter contre les fermetures « abusives » de comptes, avec un intérêt mesuré du gouvernement.
Au Sénat, une proposition de loi pour limiter les fermetures «abusives» de comptes bancaires
Wed, 09 Oct 2024 08:12:00 GMT
Les parlementaires débattent ce mercredi 9 octobre d’un texte visant à obliger les établissements à donner une justification au client en cas de fermeture de leur compte. Une idée qui déplaît à la Féd ...
Tarn : un nouveau maire élu à Sorèze après la nomination de Marie-Lise Housseau au Sénat
Fri, 11 Oct 2024 11:45:00 GMT
Officiellement nommée sénatrice du Tarn en septembre, Marie-Lise Housseau a dû quitter son poste de maire de Sorèze. Provoquant une nouvelle élection au sein du conseil municipal.