Affaire Cédric Chouviat : trois policiers jugés pour homicide involontaire
Trois policiers seront prochainement jugés à Paris pour homicide involontaire, accusés d’avoir causé, de manière non intentionnelle, la mort de Cédric Chouviat, un livreur de 42 ans. Le 3 janvier 2020, le livreur à scooter, a été plaqué au sol par des policiers lors d’un contrôle à Paris, alors qu’il portait encore son casque de moto. Ce geste a conduit à un malaise sévère. Hospitalisé dans un état critique, il est décédé deux jours plus tard, le 5 janvier. Selon une expertise judiciaire, lors de son interpellation e......
Le parquet de Nanterre a ouvert une information judiciaire contre TotalEnergies pour homicide involontaire et non-assistance à personne en danger. L’enquête fait suite à une plainte déposée par des victimes et des proches de l’attaque jihadiste survenue en 2021 à Palma, au Mozambique, où le groupe menait son mégaprojet gazier Mozambique LNG. Les plaignants accusent la multinationale d’avoir failli à la protection de ses sous-traitants, exposés à l’assaut meurtrier. TotalEnergies s’était retiré du projet après avoir in.. ...

La justice argentine a abandonné les poursuites pour homicide involontaire contre trois des cinq personnes inculpées dans l’enquête sur la mort de Liam Payne, ancien membre des One Direction, décédé en octobre dernier à Buenos Aires. Rogelio Nores, un homme d’affaires argentin et ami du chanteur, ainsi que Gilda Martin, la directrice de l’hôtel CasaSur, et Esteban Grassi, le chef de la réception, ont été disculpés de toute responsabilité pénale. La cour d’appel a conclu que Rogelio Nores n’avait aucune obligation lég.. ...

Une manifestation, un an après la mort de Cédric Chouviat, à Paris le 3 janvier 2021. MARTIN NODA / HANS LUCAS VIA AFP Lire plus tard Google Actualités Partager Masquer ce message Facebook Twitter E-mail Copier le lien Envoyer Temps de lecture : 1 min. En accès libre Trois policiers seront jugés à Paris pour homicide involontaire, accusés d’avoir involontairement causé la mort du livreur Cédric Chouviat, qui avait répété « J’étouffe ... ...

EN BREF Le 8 mai 2022, Antoine Alléno, fils du chef Yannick Alléno, est tué à Paris par un chauffard à 120 km/h. Yannick Alléno milite pour un délit d'homicide routier, projet avorté mais relancé par l'affaire Palmade. La création d'un délit d'homicide routier pourrait symboliquement renforcer la réprobation sociale des délits routiers. Le 8 mai 2022, le monde de la gastronomie est en deuil. Antoine Alléno, 24 ans, fils du célèbre chef multi-étoilé, est mortellement percuté à Paris par un chauffard qui ro... ...

EN BREF En Angleterre, une maman a été condamnée pour homicide involontaire après la noyade de son bébé Charlie survenue le 16 février 2022. L'accusée a affirmé avoir laissé Charlie seul dans le bain pour chercher une serviette, mais des preuves ont avancé une autre hypothèse. Les juges ont décidé de punir sévèrement la jeune maman pour négligence grave ayant entraîné la mort de son enfant. Triste fait divers en Angleterre dans le comté de Durham. Le tribunal de la Couronne de Teesside a condamné Danielle M... ...

EN BREF En septembre, un bébé de 22 mois est mort chez sa nourrice à Chessy-les-Mines, Rhône, par asphyxie selon l'autopsie. La nourrice de 42 ans, suspectée d'homicide involontaire, a été placée en garde à vue le 5 décembre. L'affaire est entre les mains du parquet de Lyon, avec une mise en examen pour homicide volontaire sur mineur. En septembre dernier, un bébé de 22 mois est décédé chez sa nourrice à Chessy-les-Mines, dans le Rhône. Près de trois mois plus tard, le parquet a annoncé que l’autopsie a r... ...

Alors que le procès de Pierre Palmade a débuté ce mercredi matin à Melun, l’enjeu était de savoir si le bébé que portait l’une des victimes, qui est mort dans l’accident de voiture provoqué par l’humoriste, serait ou non considéré comme un être humain : si tel était le cas, Pierre Palmade serait accusé « d’homicide involontaire » et non de « blessures volontaires ». Alors que la famille réclame que Palmade soit jugé pour « homicide volontaire », ce qu’a refusé l’humoriste, Nicolas Bauer, juriste au C.. ...

Pierre Palmade, jugé depuis ce matin au tribunal correctionnel de Melun pour blessures involontaires aggravées par la consommation de drogues, a refusé de comparaître sous l’accusation d’« homicide involontaire ». Cet accident, survenu en février 2023, avait causé la mort d’un bébé non-né et de graves blessures à d’autres victimes. L’avocate de Pierre Palmade a affirmé qu’il se sent responsable moralement, mais nie l’accusation d’homicide involontaire, tandis que l’avocat des victimes a plaidé que l’enfant .. ...

EN BREF Pierre Palmade, humoriste de 55 ans, sera jugé à Melun pour un accident de février 2023 sous l'emprise de stupéfiants. L'avocat des victimes, Maître Mourad Battikh, critique l'absence de poursuites pour "homicide involontaire" après la mort d'un fœtus. Le procès à venir est crucial pour les victimes et l'accusé, avec une peine possible de 14 ans de prison pour Palmade. L'humoriste de 55 ans comparaîtra devant le tribunal de Melun pour répondre de l'accident de la route survenu en février 2023, sous ... ...

EN BREF Rémy Boullé, athlète paralympique français, a remporté une médaille de bronze au 200 m Kayak KL1 aux Jeux Paralympiques de Paris le 7 septembre dernier. Le 24 octobre dernier, le sportif français a été condamné pour homicide involontaire par le tribunal des Sables-d’Olonne après un accident mortel. Ce terrible drame avait coûté la vie à un jeune conducteur de deux-roues. Devenu paraplégique à l'âge de 26 ans, Rémy Boullé s’est illustré lors des Jeux Paralympiques de Paris il y a quelques semaines... ...
