Actualités gm-zmudz-drogowy-prezent-drogi-jak-budzet-gminy
Commerces de détail non alimentaires
Fri, 27 Sep 2024 17:00:00 GMT
(modifié par avenant n° 14 du 3 octobre 2023) Avenant n° 14 étendu par arrêté du 22 mars 2024 – JO du 3 avril 2024. Il entre en vigueur le 1er jour du mois qui suit la publication de son arrêté ...
Import-export et commerce international
Sat, 28 Sep 2024 16:59:00 GMT
(modifié par avenant n° 5 du 3 septembre 1971, avenant n° 15 du 22 décembre 1992, accord du 4 avril 2011 Accord du 4 avril 2011 étendu par arrêté du 30 mai 2012 - JO du 12 juin 2012.et avenant du 17 ...
Vinted : ai-je le droit de revendre un article d’occasion plus cher qu’en neuf ? Voici ce que dit la loi
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
Sur Vinted, de nombreux vendeurs fixent des prix parfois plus élevés que le neuf pour des articles d'occasion. Mais cette pratique est-elle vraiment légale ? Voici ce que dit la loi. Vous êtes-vous ...
Avocat Collaborateur en droit de la concurrence H/F
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
Mes Notifications Messages du Village pour nos lecteurs ! Ici vous trouverez les notifications pour nos membres et lecteurs. Connectez-vous sur l’Espace Membre pour en bénéficier au mieux et les ...
Budget 2025 : Éric Coquerel a-t-il un «droit constitutionnel» d'accès aux lettres plafonds
Wed, 18 Sep 2024 12:12:00 GMT
DÉCRYPTAGE - Un bras de fer s'est engagé entre Matignon et le président de la commission des finances, qui estime que la Constitution lui octroie le droit de consulter les documents ...
Troubles du voisinage : « Quand on a conscience d’être dans son bon droit, il faut être ferme, mais surtout très patient
Wed, 25 Sep 2024 06:04:00 GMT
Michel V., d'Audenge (33), se félicite d'avoir porté en justice un conflit de voisinage pour lequel il a obtenu gain de cause. Son témoignage.
Stellar Blade aura bientôt droit à son mode Photo ainsi qu’à un DLC avec le costume de 2B de NieR Automata
Tue, 24 Sep 2024 20:04:00 GMT
Le State of Play a permis à Shift Up de confirmer l’existence d’un partenariat qui était teasé avant même la sortie de Stellar Blade. Puisque ce dernier s’inspire très fortement de NieR Automata, et ...
Budget 2025: Braun-Pivet juge que "le Parlement est en droit de demander les documents nécessaires"
Wed, 18 Sep 2024 04:13:00 GMT
La présidente de l'Assemblée nationale en soutien des parlementaires. Yaël Braun-Pivet (EPR) juge ce mercredi 18 septembre que "le Parlement est en droit de demander les documents nécessaires ...
Little Big Adventure – Twinsen’s Quest sortira en novembre et à droit à une démo sur Steam
Wed, 25 Sep 2024 12:31:00 GMT
Avis aux plus nostalgiques d’entre vous. La licence Little Big Adventure va bientôt revenir sur le devant de la scène avec le remake Little Big Adventure – Twinsen’s Quest, qui tentera de conserver le ...
Gaming Innovation Group est négocié aujourd'hui à l'exclusion du droit aux actions de Gig Platform
Mon, 23 Sep 2024 23:13:00 GMT
La société de jeux en ligne Gaming Innovation Group est cotée aujourd'hui, 24 novembre, au Nasdaq Stockholm, à l'exclusion du droit aux actions de Gig Platform. Le contexte est celui d'une ...