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Karim Khan exhorte les juges de la CPI à statuer sur les mandats d'arrêts requis contre Netanyahu et Sinouar
Mon, 26 Aug 2024 04:57:00 GMT
Car pour Karim Khan il faut faire vite, il y a « urgence » à statuer sur les mandats d'arrêt qu'il a requis le 20 mai contre Benyamin Netanyahu, le ministre de la Défense israélien ...
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Certaines organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 14:03:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat pour des initiatives populaires, avec pour objectif de les vendre à bon prix / 19h30 / 2 min. / le 10 septembre 2024 Certaines ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Votations: Signatures falsifiées: récolte sans mandat
Wed, 25 Sep 2024 07:40:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat. Le but était d'inciter les comités d'initiative à les acheter. Ces derniers ainsi que les référendaires actuels ont été ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et de Gallant" (Karim Khan)
Tue, 10 Sep 2024 06:36:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Proche-Orient Mandat à la Suisse pour une réunion sur les Conventions de Genève
Wed, 18 Sep 2024 10:45:00 GMT
L'Assemblée générale de l'ONU a donné le mandat à la Suisse d'organiser une réunion des parties aux Conventions de Genève dans les six mois sur le conflit au Proche-Orient.
Votations Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 06:08:00 GMT
Certaines organisations qui récoltent les signatures contre rémunération l'auraient fait sans mandat, afin de pousser les comités d'initiative à les acheter, indique mardi la Chancellerie ...