Actualités fotoradar-mandat-zdjecie-lokalizacja-mapa.html
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Mon, 07 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Gabon : le mandat présidentiel fixé à…
Mon, 23 Sep 2024 00:57:00 GMT
Au Gabon, le mandat présidentiel est fixé à une durée maximale de deux fois sept ans. C’est l’essentiel à retenir du projet de Constitution rédigé par le Comité constitutionnel national.
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 07 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Lancement de la procédure de mandats d’étude parallèles pour le développement du site de l’Institut de virologie et d’immunologie
Mon, 23 Sep 2024 06:04:00 GMT
Berne, 23.09.2024 - L’Office fédéral des constructions et de la logistique a lancé aujourd’hui une procédure de mandats d’étude parallèles pour le développement du site de l’Institut de virologie et d ...
Tchad : Saleh Kebzabo est nommé Médiateur de la République pour un mandat de 5 ans
Fri, 04 Oct 2024 16:32:00 GMT
Vendredi 4 Octobre 2024 - 22:23 Tchad : 31 projets de développement portés par l’AFD sont en cours en septembre 2024 ...
Le mandat de dépôt requis contre le lutteur Ada Fass
Thu, 19 Sep 2024 22:04:00 GMT
Selon des sources de Seneweb, le procureur a déjà requis le mandat de dépôt et transmis le dossier au juge du 6e cabinet. Ada Fass est attendu demain devant ce magistrat instructeur pour son ...
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Votations: Signatures falsifiées: récolte sans mandat
Wed, 25 Sep 2024 07:40:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat. Le but était d'inciter les comités d'initiative à les acheter. Ces derniers ainsi que les référendaires actuels ont été ...
Certaines organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 04:47:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat pour des initiatives populaires, avec pour objectif de les vendre à bon prix / 19h30 / 2 min. / le 10 septembre 2024 Certaines ...
Karim Khan exhorte les juges de la CPI à statuer sur les mandats d'arrêts requis contre Netanyahu et Sinouar
Mon, 26 Aug 2024 04:57:00 GMT
Car pour Karim Khan il faut faire vite, il y a « urgence » à statuer sur les mandats d'arrêt qu'il a requis le 20 mai contre Benyamin Netanyahu, le ministre de la Défense israélien ...