Actualités Wysoki-mandat-za-przekroczenie-predkosci.html
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
L'Assemblée dissoute, le mandat des députés maintenu
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Toutefois, le mandat des députés n’expire qu’à la date de la proclamation de l’élection des membres de la nouvelle Assemblée nationale ...
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Quadient: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat ...
FR Cumul de mandats locaux et d’un portefeuille ministériel : le grand flou
Wed, 25 Sep 2024 23:10:00 GMT
Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force ...
Proche-Orient Mandat à la Suisse pour une réunion sur les Conventions de Genève
Wed, 18 Sep 2024 10:45:00 GMT
L'Assemblée générale de l'ONU a donné le mandat à la Suisse d'organiser une réunion des parties aux Conventions de Genève dans les six mois sur le conflit au Proche-Orient.
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Tribunal : Mandat de dépôt requis contre Jérôme Bandiaky
Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT
Il sera inculpé probablement demain mercredi. Dans le réquisitoire introductif, le procureur de la République a requis le mandat de dépôt contre M. Bandiaky. À la suite de l'ouverture d'une ...
Ces ministres pour qui le cumul des mandats n’est pas un problème
Tue, 24 Sep 2024 17:00:00 GMT
Quelle image donne-t-on aux citoyens ? Ils élisent un maire qui déjà cumule des mandats, qui est nommé ministre, qui ne sera quasiment plus présent sur place et qui délègue. Son argument est de dire ...
Quadient: mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Mon, 30 Sep 2024 04:32:00 GMT
le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat hors frais annexes) sur une période pouvant ...