Actualités gm-wola-uhruska-18-latka-nissanem-wypadla-z-drogi-i-dachowala
Droits humains et Etat de droit
Fri, 06 Jan 2017 13:34:00 GMT
Retour Mandat de la Direction de la sécurité, de l'intégrité et de l'État de droit Direction des droits sociaux, de la santé et de l'environnement Retour Mandat de la Direction des droits sociaux, de ...
Droit du travail : un salarié en arrêt maladie acquiert bien des congés payés, selon la Cour de cassation
Fri, 13 Sep 2024 14:13:00 GMT
Dans une série de décisions rendues mercredi 13 septembre, la Cour de cassation a tranché en leur faveur : “Les salariés malades ou accidentés auront droit à des congés payés sur leur ...
Tout droit rue spectacle 2019
Wed, 09 Oct 2024 02:09:00 GMT
Comment utiliser les images et vidéos libres de droits ? Des publicités sur les réseaux sociaux aux panneaux d’affichage, en passant par les présentations PowerPoint et longs métrages, vous aurez la ...
Droit de rétractation acheteur professionnel
Wed, 21 Mar 2018 10:27:00 GMT
Ceci est logique et découle de la connaissance ... contacter un avocat en droit des contrats également Cliquez pour agrandir... Je suis avocat en droit des contrats. Sauf erreur, il y a le numéro BCE ...
Justice - Droits fondamentaux
Tue, 19 Jul 2022 06:35:00 GMT
La surpopulation des prisons dégrade fortement les conditions de vie des personnes écrouées. Comment peuvent-elles faire valoir leur droit au respect de la dignité en détention ? Les personnes ...
Droit de garde
Sun, 06 Feb 2011 02:50:00 GMT
En contrepartie de la tenue des comptes titres de leurs clients détenteurs de valeurs mobilières, les intermédiaires financiers facturent des frais annuels appelés droits de garde. Droit d'attribution ...
La génération Z estime qu'elle a le droit de frauder tant l'économie est injuste avec elle
Thu, 04 Jul 2024 22:02:00 GMT
42% des membres de la génération Z (ou zoomers, les personnes nées entre 1997 et 2012) ont déjà fraudé sur internet et un tiers connaît quelqu'un qui a déjà magouillé en ligne ...
Barbara Agostino et Tilly Metz: «Profitez de votre droit»
Sat, 08 Jul 2017 15:46:00 GMT
Des informations complémentaires sont disponibles sur le site de la Ville de Luxembourg ou via le site jepeuxvoter.public.lu.
Droit d'attribution
Tue, 15 Feb 2011 23:02:00 GMT
Droit négociable attaché à chaque action ancienne, lors d'une distribution gratuite d'actions, donnant à son titulaire le droit de recevoir gratuitement des actions nouvelles. Ce droit est détaché le ...
Maison de justice et du droit
Fri, 25 Mar 2022 23:43:00 GMT
4 Maison de justice et du droit se situent aux alentours de Beuzeville : MJD Pont 21130 Immeuble le Munich avenue de l'Europe 27500 PONT AUDEMER 13,43 km de Beuzeville 02 32 41 78 90 MJD Louviers ...
Prêt à taux zéro (PTZ ou PTZ+)
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Prêt à taux zéro (PTZ ou PTZ+) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre ...