Actualités 1182/Bedzie-wspolna-lista-opozycji-w-wyborach-Publicysci-komentuja-pomysl-PO
Paris Familles : paiements et factures
Wed, 18 Sep 2024 17:00:00 GMT
Trouvez, dans cette page, les réponses à vos questions en rapport avec votre facturation Paris Familles. Factures de septembre 2024 Facil' familles reste accessible pour vous permettre de payer et de ...
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement ...
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Taxe d'habitation sur les résidences secondaires » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement ...
Délégation de service public La préservation de l'équilibre financier
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le délégant garant du bon fonctionnement du service public doit prendre les mesures nécessaires au maintien de l'équilibre financier du délégataire, qui est une des conditions de ce bon ...
Délégation de service public Le casse- tête des comptes
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
La première obligation qui pèse sur un délégataire de service public est de produire des comptes annuels. La source de cette obligation se trouve dans le Code de commerce, soit parce que le ...
Agence de la santé publique du Canada
Wed, 25 Sep 2024 13:40:00 GMT
L'Agence de la santé publique du Canada fait partie du portefeuille fédéral de la santé. Nos activités sont axées sur la protection contre les menaces qui pèsent sur la santé publique, la prévention ...