Actualités Kolejny-mandat-za-przekroczenie-predkosci.html
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
HTML Executable
Sun, 15 Sep 2024 17:00:00 GMT
HTML Executable est un programme de compilation vous permettant à partir d'une page ou d'un groupe de pages web HTML de créer un fichier autonome compilé sous forme d'un fichier .exe. Il permet ...
Votations: Signatures falsifiées: récolte sans mandat
Wed, 25 Sep 2024 07:40:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat. Le but était d'inciter les comités d'initiative à les acheter. Ces derniers ainsi que les référendaires actuels ont été ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 27 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
L'Assemblée dissoute, le mandat des députés maintenu
Wed, 11 Sep 2024 16:59:00 GMT
Toutefois, le mandat des députés n’expire qu’à la date de la proclamation de l’élection des membres de la nouvelle Assemblée nationale ...
Le procureur de la CPI demande un mandat d’arrêt “de toute urgence” contre Nétanyahou
Tue, 10 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a demandé aux juges, le 9 septembre, d’émettre au plus vite les mandats d’arrêt qu’il a demandés en mai contre Benyamin Nétanyahou et l’un de ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
La Turquie veut des mandats d'arrêt après la mort d'une militante en Cisjordanie
Wed, 11 Sep 2024 16:59:00 GMT
ISTANBUL (Reuters) - La Turquie va réclamer l'émission de plusieurs mandats d'arrêt internationaux dans le cadre de l'enquête sur la mort de la Turco-Américaine Aysenur Ezgi Eygi, abattue par ...
Certaines organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 14:03:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat pour des initiatives populaires, avec pour objectif de les vendre à bon prix / 19h30 / 2 min. / le 10 septembre 2024 Certaines ...
Votations Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 06:08:00 GMT
Certaines organisations qui récoltent les signatures contre rémunération l'auraient fait sans mandat, afin de pousser les comités d'initiative à les acheter, indique mardi la Chancellerie ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vladimir Poutine a rencontré mardi son homologue mongol à Oulan-Bator, la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission ...