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Mandat d'arrêt requis à l'encontre d'une Brainoise qui aurait bouté le feu à sa maison
Wed, 24 Jul 2024 06:20:00 GMT
La suspecte serait passée aux aveux. Elle a été entendue mercredi par un juge d'instruction qui pourrait la placer sous mandat d'arrêt du chef d'incendie volontaire.
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 20 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Fri, 20 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
Les mandats discrétionnaires SI utilisent exclusivement des stratégies SI définies par UBS (exceptées espèces). UBS s’engage sur les proportions suivante pour l’offre Manage SI: Alignés sur les ...
Prolongation de mandat
Sun, 04 Dec 2022 16:00:00 GMT
"J’ai décidé de prolonger de 10 jours, jusqu’au 21 décembre 2022, le délai qui vous est imparti" (Herzog) ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 24 May 2024 08:19:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
mandat d'arrêt international
Fri, 03 May 2024 17:01:00 GMT
George Clooney s’est dit "contrarié", et a reproché à Biden l’utilisation du terme "scandaleux" pour qualifier la demande de mandats d'arrêt contre Netanyahou et Gallant Mandats d'arrêt ...
Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel, il pourrait être exclu des élections
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Un mandat de dépôt a été émis contre Ayachi Zammal, candidat à la présidence, pour des accusations graves, telles que la falsification de parrainages, l’atteinte aux données personnelles ...
Mandat Présidentiel
Wed, 22 Jun 2022 06:24:00 GMT
FIGAROVOX/TRIBUNE - Le Garde des sceaux fraîchement nommé a annoncé vouloir accélérer le vote de la PMA. Négliger les préoccupations prioritaires des Français en temps de crise risque d ...
Cumul des mandats
Mon, 13 May 2024 20:49:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...