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LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Sans permis, sous stupéfiants : prison ferme et un mandat d'arrêt prononcés contre le responsable d'un accident mortel en Corrèze
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le tribunal correctionnel de Brive (Corrèze) a étudié ce jeudi 17 octobre le dossier d'un accident mortel de la circulation, survenu en avril 2022, sur l'A89 à Saint-Pantaléon-de-Larche.
Ettadhamen-Mnihla: Des mandats de dépôt contre 30 personnes
Mon, 15 Apr 2024 14:15:00 GMT
Le parquet du Tribunal de première instance de l’Ariana a émis, ce lundi 15 avril 2024, des mandats de dépôt à l’encontre d’une trentaine de jeunes impliqués dans les violences et le ...
L'adolescent suspecté d'avoir poignardé un jeune de 19 ans à Lummen sous mandat d'arrêt
Tue, 28 May 2024 23:36:00 GMT
L'adolescent de 18 ans suspecté d'avoir poignardé un jeune de 19 ans, lundi à un arrêt de bus de Lummen, a été placé sous mandat d'arrêt par un juge d'instruction de Hasselt, a indiqué ...
mandat d'arrêt international
Fri, 03 May 2024 17:01:00 GMT
George Clooney s’est dit "contrarié", et a reproché à Biden l’utilisation du terme "scandaleux" pour qualifier la demande de mandats d'arrêt contre Netanyahou et Gallant Temps de lecture ...
France: mandats d’arrêt émis contre les parents du bébé enlevé
Fri, 25 Oct 2024 04:21:00 GMT
Les parents, âgés de 23 et 25 ans, sont sous le coup de mandats d'arrêt européens pour enlèvement. La justice française a émis des mandats d’arrêt européens à l’encontre des parents ...
Mandat d'arrêt confirmé pour un jeune de 19 ans poursuivi pour une attaque à main armée à Comines
Tue, 12 May 2020 02:01:00 GMT
À l'issue de l'audition de l'inculpé, qui est en aveux, la Chambre du conseil a décidé le maintien de son mandat d'arrêt. Âgé de 19 ans, l'individu est maintenu en détention mais sous ...
9 mandats d'arrêt, 19 inculpés : le point sur l'enquête
Fri, 12 Oct 2018 02:13:00 GMT
9 mandats d'arrêt ont été délivrés et 19 personnes ont été inculpées. L'enquête se divise en deux grands volets. Le premier concerne des faits de blanchiment d'argent. Le deuxième se ...
Application NVIDIA GeForce Experience 3.19.0.107
Tue, 25 Jun 2019 16:20:00 GMT
Application GeForce Experience (GFE) pour les cartes graphiques équipées d'un processeur graphique (GPU) NVIDIA. Cette application permet de régler de manière optimale les différents paramètres de ...
La durée du mandat des dirigeants d'association et de club n'est pas limitée
Thu, 22 Oct 2020 16:28:00 GMT
Dans un communiqué il indique que par suite d'une " erreur matérielle " l'arrêté du 27 novembre 1962 (1) impose, à tort, une limitation de la durée du mandat des membres des conseils d ...
Cumul des mandats
Wed, 12 Aug 2020 16:47:00 GMT
Gouvernement de Michel Barnier : les ministres peuvent-ils rester maires ou présidents de département ? Plusieurs membres du gouvernement sont à la tête d'un exécutif local. Une situation ...
EasyVie Gestion sous Mandat : actualités et perspectives - Novembre 2023
Fri, 17 Nov 2023 08:08:00 GMT
La gestion sous mandat est ainsi une solution clé en main pour les épargnants qui manquent de temps ou qui estiment ne pas avoir les connaissances financières suffisantes. Pour évoquer les récents ...