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LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Rosjanin ze sfałszowaną kartą pobytu próbował wjechać do Polski. Wpadł w Grzechotkach
Thu, 10 Oct 2024 17:00:00 GMT
Podejrzenie funkcjonariusza straży granicznej wzbudziła przedstawiona do kontroli przez obywatela FR polska karta pobytu. Przy pomocy dostępnych urządzeń do weryfikacji autentyczności dokumentów, ...
Utiliser la gérance-mandat pour exploiter son fonds de commerce
Tue, 10 Dec 2019 07:05:00 GMT
Le contrat de gérance-mandat se différencie aussi de la location-gérance. En effet, alors que la location-gérance fait porter les risques liés à l’exploitation sur la personne du locataire-gérant, ...
LE PAIEMENT PAR MANDAT " COLBERT " EST ÉTENDU A DIVERSES PRESTATIONS
Sun, 21 Feb 2021 17:35:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Héritage Schlumpf dilapidé: 30 mois de prison et mandat d'arrêt pour la principale prévenue
Fri, 18 Oct 2024 01:57:00 GMT
Un mandat d'arrêt a aussi été décerné à son encontre, alors qu'elle était absente à l'annonce du délibéré. Sa peine, qui découle de sa culpabilité, selon le tribunal, pour des faits ...
Mandat de la Finul : la délimitation de la frontière terrestre contre la suppression de l'article 16
Tue, 01 Aug 2023 17:00:00 GMT
Le Liban n'en démord pas. À moins d'un mois de la fin du mandat de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul), Beyrouth poursuit ses efforts en vue d'obtenir la suppression de l'ar ...
BMW Industries Ltd. annonce la fin du mandat de ses administrateurs
Fri, 04 Oct 2024 03:00:00 GMT
BMW Industries Ltd. a annoncé que M. Rampriya Sharan, administrateur indépendant, a terminé son deuxième mandat en tant qu'administrateur indépendant et cesse donc d'être administrateur de ...
Le Parlement européen réclame 300 000 euros à Jean-Marie Le Pen pour des frais de mandat indus
Sun, 06 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le Parlement européen réclame plus de 300 000 euros à Jean-Marie Le Pen pour avoir indûment facturé à l’institution des frais de mandat d’eurodéputé, a appris ce lundi 7 octobre l’AFP de sources ...
Royaume-Uni: un début de mandat amer pour le Premier ministre Keir Starmer
Fri, 11 Oct 2024 17:00:00 GMT
Au Royaume-Uni, ce week-end marque les 100 premiers jours du mandat de Keir Starmer et du retour des travaillistes au pouvoir. Un début de mandat morose pour le Premier ministre britannique. Pris ...
Sans mandat de l'UE, Viktor Orban à Moscou pour rencontrer Vladimir Poutine ce vendredi
Thu, 04 Jul 2024 17:00:00 GMT
La présidence tournante de l'UE n'a pas de mandat pour engager le dialogue avec la Russie au nom de l'UE », a réagi sur X Charles Michel, président du Conseil européen. « La position du ...
Man. United - Le mandat d'Erik ten Hag en chiffres
Mon, 28 Oct 2024 11:35:00 GMT
05/11FootballFutsal : Les Bleus dominent le Maroc en amical pour la dernière du capitaine Ramirez 05/11FootballLigue des champions (J4) : Liverpool écrase Leverkusen, Manchester City coule à ...