Actualités 18/wysoki-mandat-za-przekroczenie-predkosci-w-bliznem
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
L’offre UBS Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont ...
Cumul des mandats
Fri, 05 Aug 2022 01:34:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Mandats d’arrêt demandés contre Netanyahou et des dirigeants du Hamas : trois questions pour comprendre les enjeux
Mon, 20 May 2024 00:42:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé lundi des mandats d’arrêt contre le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou et des dirigeants du Hamas pour ...
M. François Marcantoni, interpellé à Cannes est l'objet d'un mandat d'amener
Tue, 16 Jun 2020 06:37:00 GMT
En effet, il a délivré un mandat d'amener contre M. François Marcantoni, qui a été interpellé au cours de la nuit de jeudi à vendredi à Cannes et doit être transféré prochainement à ...
Hauts-de-Seine : Thierry Solère soupçonné d’avoir détourné des frais de mandat
Thu, 17 Jan 2019 16:00:00 GMT
sont soupçonnés d'avoir utilisé à des fins personnelles une partie de leur IRFM (indemnité représentative de frais de mandat), cette enveloppe de 5 373 € mensuels pour les députés ...
Plus de 60kg de cannabis saisis à Bruxelles, quatre suspects placés sous mandat d'arrêt
Tue, 01 Oct 2024 02:45:00 GMT
Quatre suspects ont finalement été placés sous mandat d'arrêt pour détention illicite de stupéfiants destinés à la vente, en association. "Samedi, deux particuliers au comportement nerveux ...
EXCLUSIF. Les complotistes antivax français préparent un juteux business au Brésil
Wed, 16 Oct 2024 12:04:00 GMT
ENQUÊTE DU DIMANCHE. Trois membres de la complosphère, dont le patron de France Soir, ont déposé au Brésil un brevet pour un pseudo-traitement contre les effets délétères des vaccins. Le ...
Le non-cumul des mandats a-t-il amélioré la vie démocratique
Wed, 13 Oct 2021 11:08:00 GMT
Hervé Marseille, sénateur des Hauts-de-Seine et président du groupe centriste au Sénat « Au contraire, le non-cumul des mandats a contribué à la dégradation de la vie démocratique.
Des dealers de la "bande des Tunisiens" placés sous mandat d'arrêt après leur interpellation à Bellefontaine
Tue, 17 Sep 2024 17:00:00 GMT
Décidément, la justice et la police ont beau mettre fin aux agissements de bandes de dealers, très rapidement d'autres bandes prennent le relais pour garder la main sur un marché délictueux ...
Corzé. Des travaux à l’école avant la fin du mandat
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
La phase 1 pourrait voir le jour avant la fin du mandat (2026).C’est aussi une nécessité pour l’accueil périscolaire et un investissement nécessaire ». Alter Public – Crac 2023 du ...
Les villes de France commençant par "W"
Tue, 27 Nov 2012 04:17:00 GMT
Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, par CCM ...