Actualités mandat-niewskazanie-kierujacego-pojazdem-sprawcy-wykroczenia.html
Quels sont les vrais pouvoirs de la CPI (et que peut-elle faire au Proche-Orient)?
Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT
Après un an de guerre et la demande de mandats d'arrêt à l'encontre de trois responsables du Hamas et deux dirigeants israéliens, la justice internationale semble à l'arrêt. Mais l'est-elle ...
Conseil des droits de l'homme Le mandat de la rapporteuse de l'ONU sur la Russie prolongé
Thu, 10 Oct 2024 09:48:00 GMT
Celui-ci a prolongé jeudi à Genève le mandat de la rapporteuse spéciale pour un an. Dans une résolution approuvée par 20 voix, contre 8 oppositions et 19 abstentions, le Conseil se dit à ...
Mandat de dépôt : Le célèbre transitaire Badou Ndiaye envoyé à Reubeuss
Fri, 27 Sep 2024 12:11:00 GMT
Déféré au parquet, le célèbre Alioune Badara Ndiaye dit « Badou Ndiaye » a été finalement placé sous mandat à la prison de Reubeuss. Il a été inculpé ce jeudi par le juge du ...
Modifications apportées aux pouvoirs conférés par les mandats prévus par la Loi sur le SCRS
Sat, 28 Sep 2024 07:10:00 GMT
Dans l’ensemble, ces mesures pourraient aussi se révéler moins envahissantes, puisque le SCRS n’aura pas à utiliser de multiples techniques sans mandat pendant de longues périodes pour écarter des ...
Marine Tondelier brigue un nouveau mandat à la tête des Écologistes
Thu, 03 Oct 2024 13:54:00 GMT
La secrétaire nationale des Écologistes, Marine Tondelier, le 15 février 2024 - Dimitar DILKOFF / AFP À la tête des Écologistes depuis près de deux ans, Marine Tondelier a annoncé ce jeudi ...
Infractions douanières : Khadim Bâ placé sous mandat de dépôt
Fri, 04 Oct 2024 09:00:00 GMT
Le directeur général de Locafrique, Khadim Bâ, a été placé sous mandat de dépôt après avoir été présenté au procureur du Pool Judiciaire Financier, aux côtés d’Ibrahima Mar Fall ...
Harris reproche à Trump un manque de transparence sur son bilan médical
Sun, 13 Oct 2024 07:30:00 GMT
«Il est inapte à exercer ce mandat», a-t-elle affirmé. La candidate démocrate à l'élection présidentielle, la vice-présidente Kamala Harris, monte à bord de l'avion Air Force Two ...
Ndiaye Dollars placé sous mandat dépôt
Sun, 06 Oct 2024 17:00:00 GMT
Après son face à face avec le procureur de la République, il a vu le mandat de dépôt décerné contre lui. Il sera jugé ce mercredi, devant le tribunal des flagrants délits de Dakar.
ENTRETIEN. « Le plus beau des mandats, c’est celui de maire
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Dominique Cap, 57 ans, maire de Plougastel-Daoulas et président de l’AMF, se confie sur « le plus beau des mandats », celui de maire. Comment conciliez-vous vie personnelle et vie publique ?
Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne TV5 Monde pour un mandat de cinq ans
Thu, 03 Oct 2024 02:24:00 GMT
Une nouvelle patronne pour TV5 Monde: Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne francophone, pour un mandat de cinq ans, a annoncé ...
Compagnie des Alpes : Dominique Thillaud renouvelé dans son mandat
Wed, 09 Oct 2024 17:01:00 GMT
Son mandat en cours expirant à l'issue de l'Assemblée générale annuelle qui approuvera les comptes de l'exercice clos le 30 septembre 2024 fixée le 13 mars 2025, le Conseil d'administration a ...
Droits humains Le mandat de la rapporteuse de l'ONU sur la Russie prolongé
Thu, 10 Oct 2024 09:30:00 GMT
Dans une résolution approuvée par 20 voix, contre 8 oppositions et 19 abstentions, le Conseil se dit à nouveau préoccupé par les indications de nombreuses arrestations et détentions ...