Actualités mandat-za-nieodsniezanie-chodnika-zimowe-obowiazki.html
Quels sont les vrais pouvoirs de la CPI (et que peut-elle faire au Proche-Orient)?
Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT
Après un an de guerre et la demande de mandats d'arrêt à l'encontre de trois responsables du Hamas et deux dirigeants israéliens, la justice internationale semble à l'arrêt. Mais l'est-elle ...
Conseil des droits de l'homme Le mandat de la rapporteuse de l'ONU sur la Russie prolongé
Thu, 10 Oct 2024 09:48:00 GMT
Celui-ci a prolongé jeudi à Genève le mandat de la rapporteuse spéciale pour un an. Dans une résolution approuvée par 20 voix, contre 8 oppositions et 19 abstentions, le Conseil se dit à ...
Mandat za odmowę szczepienia. Niezaszczepieni już trafiają do rejestru
Thu, 10 Oct 2024 21:59:00 GMT
Mandat za brak szczepienia zamiast grzywny miałby być szybszym i skuteczniejszym środkiem dyscyplinującym. Już aktualnie przepisy przewidują karanie wysokimi, sięgającymi nawet ...
Mandat za kierunkowskaz. Nieświadomie łamiemy przepisy
Fri, 27 Sep 2024 11:14:00 GMT
Są też tacy, dla których korzystanie z kierunkowskazów wydaje się opcjonalne. Chociaż kara za brak sygnalizacji jest rzadko egzekwowana, może to prowadzić do kolizji, szczególnie na rondach.
Mandat za brak biletu parkingowego. Jest wiele wątpliwości prawnych
Sun, 06 Oct 2024 11:44:00 GMT
Czy ten artykuł był ciekawy? Podziel się nim! Mandat (wezwanie do zapłaty, opłata dodatkowa) za brak biletu parkingowego jest powszechną, ale zazwyczaj niezgodną z prawem praktyką ...
Marine Tondelier brigue un nouveau mandat à la tête des Écologistes
Thu, 03 Oct 2024 13:54:00 GMT
La secrétaire nationale des Écologistes, Marine Tondelier, le 15 février 2024 - Dimitar DILKOFF / AFP À la tête des Écologistes depuis près de deux ans, Marine Tondelier a annoncé ce jeudi ...
De la fiction à la réalité : le plagiat qui ébranle le mandat de Javier Milei
Fri, 11 Oct 2024 12:36:00 GMT
Le président argentin, Javier Milei, est accusé d'avoir plagié un discours de la série américaine "The West Wing" lors de son intervention à l'ONU. Les médias argentins ont relevé des ...
Harris reproche à Trump un manque de transparence sur son bilan médical
Sun, 13 Oct 2024 07:30:00 GMT
«Il est inapte à exercer ce mandat», a-t-elle affirmé. La candidate démocrate à l'élection présidentielle, la vice-présidente Kamala Harris, monte à bord de l'avion Air Force Two ...
Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne TV5 Monde pour un mandat de cinq ans
Thu, 03 Oct 2024 02:24:00 GMT
Une nouvelle patronne pour TV5 Monde: Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne francophone, pour un mandat de cinq ans, a annoncé ...
Alpes (compagnie): Renouvellement du mandat du Directeur général
Wed, 09 Oct 2024 17:01:00 GMT
(CercleFinance.com) - Le Conseil d'administration, réuni ce jour, a souhaité renouveler sa confiance envers Monsieur Dominique Thillaud pour le renouvellement de son mandat de Directeur général.
Compagnie des Alpes : Dominique Thillaud renouvelé dans son mandat
Wed, 09 Oct 2024 17:01:00 GMT
Son mandat en cours expirant à l'issue de l'Assemblée générale annuelle qui approuvera les comptes de l'exercice clos le 30 septembre 2024 fixée le 13 mars 2025, le Conseil d'administration a ...
Droits humains Le mandat de la rapporteuse de l'ONU sur la Russie prolongé
Thu, 10 Oct 2024 09:30:00 GMT
Dans une résolution approuvée par 20 voix, contre 8 oppositions et 19 abstentions, le Conseil se dit à nouveau préoccupé par les indications de nombreuses arrestations et détentions ...