Actualités pijana-50-latka-kierowala-fiatem-wszczeto-procedure-konfiskaty-samochodu
Sedjati visé par une procédure judiciaire, du podium du 800m aux questions
Sat, 10 Aug 2024 17:00:00 GMT
Jeudi, des agents de l'International Testing Agency (ITA) - organe en charge du programme antidopage pour le CIO et donc pour les JO de Paris - ont en effet diligenté un contrôle antidopage sur ...
Télé-procédure
Sun, 15 Sep 2024 03:45:00 GMT
Si vous souhaitez joindre également vos documents par télé procédure, après avoir validé définitivement le cerfa, une page vous proposera cette option grâce à la mention « joindre des documents ». Sur ...
Vice de procédure, cinq prévenus relâchés : récit d’un fiasco judiciaire à Marseille
Sun, 25 Aug 2024 18:29:00 GMT
Photo d'illustration V.V. Partager L’audience de comparutions immédiates de jeudi 22 août a tourné à la bérézina : entachés d’une irrégularité, trois dossiers ont été frappés de ...
L'Algérien Djamel Sedjati, médaillé de bronze du 800 m aux Jeux Olympiques, visé par une procédure judiciaire
Fri, 09 Aug 2024 17:00:00 GMT
engagé ce samedi soir en finale du 800 mètres dont il a pris la troisième place en 1'41''50, mais également son compatriote et entraîneur national Amar Benida. Contacté à plusieurs reprises ...
Adoption d'un mineur par un couple
Wed, 28 Aug 2024 17:00:00 GMT
Quelle est la procédure pour adopter un mineur ? Le couple adoptant adresse sa requête sur papier libre ou à l'aide du formulaire cerfa n°15737 au procureur de la République: titleContent.
Procédure de traduction
Mon, 21 Sep 2020 00:27:00 GMT
Lorsque la traduction d’un document doit être légalisée ou qu’elle accompagne un acte en langue étrangère présenté pour légalisation, elle doit respecter les modalités suivantes : Être effectuée par ...
Qu'est-ce qu'une main courante
Thu, 12 Sep 2024 17:00:00 GMT
Si vous êtes victime ou témoin de faits, vous pouvez déposer une main courante. Il s'agit d'une déclaration par laquelle vous signalez des événements et les datez. La nature, la date et le ...
Menace de destitution d’Emmanuel Macron : du fonctionnement aux précédents, tout savoir sur la procédure
Sat, 17 Aug 2024 17:00:00 GMT
«Libé» fait le point sur la procédure que les insoumis menacent d’engager contre le président de la République, qui se refuse pour l’instant à nommer un ou une Première ministre.
50-latka
Tue, 31 Jan 2023 05:21:00 GMT
50-letnia kobieta została zagryziona w domu przez własnego psa, kiedy próbowała ochronić przed nim 2,5-letnią dziewczynkę. Dziecko z poważnymi obrażeniami trafiło do szpitala.
Pijana za kierownicą
Fri, 23 Jun 2023 05:26:00 GMT
Pijana i bez uprawnień do kierowania pojazdami kobieta za kierownicą uderzyła w inne auto i potrąciła pieszego. Mężczyznę przewieziono do szpitala, a 58-latka... W Kartuzach doszło do kolizji drogowej ...