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    Procès de Mazan. Tout pour satisfaire le couple

     Tue, 15 Oct 2024 16:59:00 GMT
    À mesure que les vidéos sont diffusées, les accusés continuent de défiler à la barre du tribunal. La plupart plaide la thèse du « je ne savais pas ».

    Au procès des viols de Mazan, le second interrogatoire tumultueux de Dominique Pelicot

     Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
    et s’est à nouveau retrouvé au centre du procès. Le président de la cour criminelle du Vaucluse, Roger Arata, avait souhaité faire une pause dans le marathon d’interrogatoires que mène ...

    Procès des attentats de Bruxelles

     Fri, 06 Jan 2023 08:52:00 GMT
    Les avocats de Salah Abdeslam avaient introduit une action en justice en septembre 2023, à la fin du procès des attentats à Bruxelles, visant à demander que leur client ne retourne pas en détention en ...

    Droit à un procès équitable

     Thu, 13 Oct 2022 08:12:00 GMT
    la durée de la procédure ne doit pas être excessive par rapport à l’enjeu du litige. Le droit à un procès équitable occupe une place prééminente dans une société démocratique.

    Arrêts marquants

     Fri, 10 Jun 2022 13:39:00 GMT
    La disposition de la Convention ayant donné lieu au plus grand nombre de violations est l’article 6; elles concernent en premier lieu le droit à un procès équitable, puis le droit à un jugement dans ...

    Viols de Mazan : le patriarcat en procès

     Mon, 07 Oct 2024 17:00:00 GMT
    Le débat du 7/10 revient sur le procès des viols de Mazan, ce mardi 8 octobre. Affaire exceptionnelle par la nature et l'ampleur des crimes commis, ou tristement symbolique d'un pays où le patriarcat ...

    L’Affaire Nevenka

     Tue, 05 Nov 2024 11:13:00 GMT
    Pour s’en sortir, elle décide de dénoncer ses agissements et lui intente un procès. Inspiré de faits réels, L’AFFAIRE NEVENKA révèle le premier cas de #MeToo politique en Espagne.

    Le Procès du viol

     Thu, 06 Aug 2020 08:04:00 GMT
    Avant que n’éclate l’affaire d’Aix-en-Provence, à peine 1500 femmes osent porter plainte et très peu de celles-ci aboutissent à un procès. Une sorte de conspiration du silence ...

    Procès des assistants du RN : Marine Le Pen se montre évasive pour son premier interrogatoire

     Mon, 14 Oct 2024 14:48:00 GMT
    Auditionnée lundi dans le cadre du procès des soupçons d'emplois fictifs d'assistants parlementaires, la patronne du Rassemblement nationale (ex-FN) Marine Le Pen a multiplié lundi les ...

    Procès de la Sfam : Sadri Fegaier, une défense tout en défausse

     Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
    Au terme de sept jours d’audience, le procès de la société d’assurance pour pratiques commerciales trompeuses se termine ce mercredi 2 octobre. Lundi, le patron milliardaire de la société ...

    Affaire Mediator

     Wed, 12 Aug 2020 17:06:00 GMT
    Procès en appel du Mediator : Servier doit rembourser 415 millions d'euros Le groupe Servier a été reconnu coupable, mercredi 20 décembre, de tous les délits qui lui étaient reprochés. Il a ...

    Nord : violences, le procès de l'enfance brisée

     Mon, 14 Oct 2024 00:18:00 GMT
    Marie Belot nous parle d'un procès hors norme. À partir de ce lundi, 19 personnes sont jugées devant le tribunal de Châteauroux pour violences physiques, psychologiques et du travail forcé.