Actualités wakacje-l-ok-23-zgloszenia-12-13-06-23
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De l’application de l’obligation pré-contractuelle d’information en matière de prestations de voyages.
Thu, 14 Nov 2024 01:32:00 GMT
L'obligation pré-contractuelle d'information est essentielle en droit français, requérant transparence avant la signature d'un contrat. Elle s'applique particulièrement dans le secteur du tourisme, co ...
Madagascar M-Generic
Sun, 10 Nov 2024 16:00:00 GMT
par le serveur du site que vous consultez. L'objectif est de vous offrir une expérience de navigation personnalisée et fluide. Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement technique du site, ils ...
Calendrier scolaire
Thu, 05 Jan 2023 06:10:00 GMT
Missions et organisation du ministère, biographies de la ministre et du ministre délégué, acteurs et partenaires du système éducatif, Histoire et patrimoine, actualités de l'éducation. Présentation ...
Les jeux des abonnés
Mon, 11 Nov 2024 16:00:00 GMT
En savoir plus. Tout savoir sur : Journal Le Courrier de l'Ouest Angers, Cholet, Niort, Saumur … Le journal numérique Le Courrier de l’Ouest, c’est 5 éditions disponibles, avec pour les ...
Lusin® Clean L 23 F
Mon, 06 Aug 2018 12:19:00 GMT
Suggestion d’offres 0 résultat. Vouliez-vous dire ? Suggestion de catégories 0 résultat. Vouliez-vous dire ? Suggestion d'entreprises 0 résultat. Vouliez-vous dire ? Suggestion d’offres 0 ...
Article L641-12
Thu, 29 Aug 2024 04:11:00 GMT
Replier LIVRE VI : Des difficultés des entreprises. (Articles L610-1 à L696-1) Sans préjudice de l'application du I et du II de l'article L. 641-11-1, la résiliation du bail des immeubles utilisés ...
Actualités Aveyron
Sat, 20 Jul 2024 09:25:00 GMT
Elle cherche, en parallèle, un lieu d’exposition en Aveyron. "Si l’accord Europe-Mercosur est signé, c’est le feu aux poudres" : les Jeunes Agriculteurs de l’Aveyron sont prêts pour la ...
L'Orient-Le Jour
Sun, 09 Jun 2024 01:17:00 GMT
Que signifie une « capitulation » du Hezbollah ? Les Israéliens réclament une défaite pure et dure du parti chiite. Mais cela paraît très improbable pour le moment.
Journée internationale de sensibilisation à l'albinisme
Sun, 26 Mar 2023 11:17:00 GMT
La Journée internationale de sensibilisation à l'albinisme a été lancée il y a dix ans, en 2014. Pour marquer ce temps fort, le thème de cette année est : « 10 ans de Journée ...
Association : demande de subvention (Formulaire 12156*06)
Sat, 03 Feb 2024 03:50:00 GMT
Connectez-vous à votre compte et recevez une alerte par email dès que l’information de la page « Association : demande de subvention (Formulaire 12156*06) » est mise à jour. Permet de ...
Demande de prime à l'adoption (Caf) (Formulaire 11423*06)
Wed, 17 Feb 2021 05:02:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Demande de prime à l'adoption (Caf) (Formulaire 11423*06) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...
Pourquoi voyez-vous ce message
Mon, 17 Jan 2022 13:42:00 GMT
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